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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
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9 avril 2024
A la place ne pensez vous pas que Pataugas qui n'est pas très efficace l'été mise en avant comme cela risque de donner une impression de classique et de déjà vu ' Mais si vous pensez que cela peut être
Chambre 4-1
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27 juillet 2022
En vous écoutant et en regardant votre organisation, vous avez peut être pensez à la parité homme-femme mais pas à l'équilibre des équipes entre qualifiés et non qualifiés.
Chambre A - Civile
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6 septembre 2022
Nous vous demandons donc de bien vouloir, si après une nouvelle étude, vous pensez que notre estimation est exacte, vendre d'urgence l'ensemble des 1.141 Sicav (...)
Pôle 1 - Chambre 8
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2 septembre 2022
Je pars en vacances demain, pensez-vous qu'il serait possible que nous disposions de la place de parking à partir de ce soir pour la voiture que nous devons laisser à [Localité 7] ».
4ème Chambre Section 3
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2 avril 2026
ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me laura NEIGRINI, avocat au barreau de TOULOUSE (du cabinet) CPAM DU LOT ET GARONNE [Adresse 5] [Localité 5] Représenté par Me Anthony PEILLET
677e1626dbb9bd42de09fb08
7 janvier 2025
Qu'en pensez-vous ' Et que pouvez-vous nous proposer pour résoudre ce problème ' DMRI était tenue à une obligation de résultat dans la mesure où sa prestation ne comportait aucun aléa.
Chambre 4-8a
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28 octobre 2025
APPELANTE S.N.C. [1] [X] [15], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Damien DECOLASSE de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE substituée par Me Martin PERRINEL
1re chambre sociale
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25 janvier 2023
Pensez-vous qu'à 52 ans, il est normal d'arriver sur son lieu de travail en pleurant' ' Désormais, les choses sont faites, vous ainsi que M.
Pôle 6 - Chambre 7
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20 avril 2023
Elle fait état d ece qu'il tient des propos déplacés aux collègues (femmes) tel que " vous pensez à moi dans votre lit " " vous êtes bien bronzé , bronzé bien partout', 'commentaires qui installent une
4eme Chambre Section 1
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6 janvier 2023
Laure LAGORCE-BILLIAUD de la SELARL LAGORCE & BILLIAUD AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE SA FABRICATION MATERIEL PISCINES [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Anthony PEILLET
1ère Chambre
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5 septembre 2023
lequel il indique « dans la procédure devant la cour d'appel de Dijon : n'y a t il pas un vice de forme avec la signification de conclusions le 9 juillet et la notification d'appel du 11 juillet ' Qu'en pensez-vous
2ème CHAMBRE CIVILE
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3 octobre 2024
Enfin elle s'oppose à l'appel incident de Mme [I] qui fait valoir l'existence d'un préjudice de jouissance en raison de la présence sur sa percelle AM [Cadastre 5] d'un surplus de terre, alors que c'est
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3 juillet 2025
Monsieur [D] [W] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Frédérique BELLINZONA, avocat au barreau de TOULOUSE [10] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET
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MARGUERIT ' BAYSSET, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Nathalie ESTIVAL, avocat au barreau de TOULOUSE [19] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Anthony PEILLET
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10 juillet 2025
ayant pour conseil Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE (absent) [19] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET
Sociale C salle 2
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11 juillet 2025
Pensez-vous qu'elles puissent recommander de suivre une formation au sein de l'institut de formation de [Localité 5] à leurs proches ' Votre attitude est contraire à nos valeurs CROIX ROUGE FRANCAISE
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23 janvier 2024
Elle indiquait que les sanitaires que vous pensez être une partie commune, sont depuis toujours des parties privatives.'
Pôle 6 - Chambre 8
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23 octobre 2025
salarié du 9 juillet jusqu'au 1er octobre 2019 ; - ses relevés de compte bancaire montrant des virements de la société de : * 1 000 euros le 19 août 2019 après que l'intéressé s'est plaint 'quand pensez-vous
3e chambre
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7 septembre 2017
mode de fonctionnement du support et la nature des risques de moins-values qu'il peut engendrer ' - En cas de fortes fluctuations des marchés financiers, ou en cas de baisse de la valeur du support, pensez-vous
Pôle 6 - Chambre 4
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13 juin 2017
A la fin de mon entretien d'évaluation annuel du 17 mars 2006, [B] [T] ( supérieure hiérarchique) m'a demandé pourquoi je n'arrivais pas à m'intégrer «'vous ne pensez pas que la raison est que vous trainez
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