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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
68130507e66d7f6b7b71ed85
24 avril 2025
DUVALLET, Présidente de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assistée lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, Après délibéré au cours duquel Mme Laurence DUVALLET
65336b0dbb40ec8318f31d5a
20 octobre 2023
Maryline SIMONNEAU de la SELARL MS SIMONNEAU, avocat au barreau de TOURS Ordonnance de clôture : 11 mai 2023 A l'audience publique du 08 Juin 2023 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence
68130507e66d7f6b7b71ed7f
Puis ces mêmes magistrats ont délibéré dans la même formation et le 24 AVRIL 2025, Mme Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, assistée de Madame Fanny ANDREJEWSKI-PICARD
Pôle 6 - Chambre 11
63bfb3675e2fbe7c90043963
10 janvier 2023
Jean-Luc CHOURAKI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1122 INTIMEE Association UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS (UFCV) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane PICARD
Chambre sociale-2ème sect
679331d631df9338379d27c9
23 janvier 2025
PEDUZZI VRD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Julie PICARD de la SELARL EPITOGES substitué par Me BENTZ, avocats au barreau d'EPINAL
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f94963328fa00087a2481
10 janvier 2024
Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, Mme Eva GIUDICELLI, conseillère, qui en a délibéré conformément à la Loi.
64c9f2d3be9373d969ac4507
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier
Pôle 5 - Chambre 9
603659fd63101bba6b52fdbd
5 novembre 2015
par Madame Michèle PICARD, Conseillère, dans les conditions prévues à l'article 785 du code de procédure civile.
63d0d61c81a7b805de12b68e
24 janvier 2023
au cours duquel Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence
668e2565fcf93851fdd64761
9 juillet 2024
60339c962493a0514615dbbb
11 mai 2017
Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Juillet 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/16290 APPELANT Monsieur [C] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Laurence
4ème Chambre
DCA_19VE03898_20240206
6 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 novembre 2019, Mme J et les autres requérants, représentés par Me Picard, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 novembre
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02200_20250703
3 juillet 2025
Les éléments du dossier ne laissent d’ailleurs apparaître aucune recherche de solution durant l’année 2017, au cours de laquelle l’intéressé était « hors équipe ». M. B...
1ère Chambre
5fdaedaf344cb981448ccc51
7 mai 2019
Plaidant, avocat au barreau de [Adresse 2] INTIMÉES : Madame [R] [C] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1929 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Sébastien PICART
CHAMBRE SOCIALE B
65b4ad707ef77d000880b43d
26 janvier 2024
JANVIER 2024 APPELANT : [V] [N] né le 05 Octobre 1963 à [Localité 3] (CONGO) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Delphine BOURGEON, avocat au barreau de LYON, Me Nadine MOINE-PICARD
Chambre sociale 4-4
65a8d832e12c85000874b154
17 janvier 2024
par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : AD N° RG : F 19/01819 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Ingrid DIDION Me Stéphane PICARD
6914795f4322238c089ae45b
17 octobre 2025
5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00512_20260312
12 mars 2026
Rivière, rapporteur public, – et les observations de Me Laurent, pour Mme B.... Considérant ce qui suit : Mme C...
DCA_25LY00514_20260312
Rivière, rapporteur public, – et les observations de Me Laurent, pour Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...
DCA_25LY00515_20260312
Rivière, rapporteur public, – et les observations de Me Laurent, pour M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...
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