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1 217 résultats pour « Rally »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MHNN S.N.C. HOTEL IBANc/S.A GENERALI IARD

6448c0805ca6d8d0f8ef67e3

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

HOTEL IBAN, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 5] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat

Source officielle

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CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6690c7310d808eb34e455438

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Guillemoteau Bernardou Raffy, - ordonné l'exécution provisoire de la présente décision. Procédure d'appel : Par déclaration d'appel en date du 23 mars 2021, M. [B] [W], M. [U] [W] et M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6348ff8d63d497adffda4059

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

preneur ainsi que de tous occupants de son chef avec, si besoin est, le concours de la force publique, des deux box et des deux bâtiments séparés ainsi que des paddocks qu'il occupe, sis domaine du Rallye

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6799c94ed742d0b11d26beb7

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[Z] [E] a pris le départ du rallye de [Localité 4] qui s'est déroulé les 23 et 24 septembre 2017 au volant du véhicule HONDA CIVI immatriculé DS 717 MY remis par la société Grw Auto Srl contre paiement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d5c

Appel

5 octobre 2017

5 octobre 2017

À l'identique, les intimés démontrent la qualité de dirigeant de Monsieur Richard X...des sociétés Centre Commercial Rallye Beaulieu et Le Grelin, dont il n'est strictement produit aucun élément au dossier

Source officielle
CA

Chambre 4-4

65aa1f45a34ad100085816fb

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Mr [M] a certes ralé en disant qu'il n'était pas peintre mais s'est quand même exécuté jusqu'à 12h.

Source officielle
CA

1ère chambre

62624822b1a50c277d4c5b01

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

696795f1cdc6046d47449737

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 6]) Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

2ème Chambre

SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés

65a0e9f25bbe450008b2cd61

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[J] [W] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 4], et Mme [F] [X] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 5], demeurant ensemble [Adresse 6] Représentés par la SCP LE RAY BELLINA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

631ad91f39cffb4f13674484

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

CHARENTE INTIMÉE : Association DIAPASOM agissant poursuites et diligences de son Président en exercice dûment habilité domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f44760cdc6046d472eddd8

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

barreau de CHARENTE INTIMÉS : [S] [E] né le 10 Décembre 1987 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Technicien de maintenance, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

G-MW5M SOCIÉTÉ CIVILE VITICOLE DU CHATEAU SEGUELONGUEc/S.A

63cf847aa6687f7c904cba37

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

: SOCIÉTÉ CIVILE VITICOLE DU CHATEAU SEGUELONGUE, agissant poursuites et diligences de son eprésentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Maître Mathieu RAFFY

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DES QUINCONCESc/S.A

64476e913da6ded0f83d1945

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

L'IMMOBILIERE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64a66022bbd03a05db9651a8

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

CREDIT LOGEMENT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 4] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7D-LLOP SAS SAVASc/SARL GM DISTRIBUTION

62f49bb75d4cce05d41417b1

Appel

10 août 2022

10 août 2022

avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SARL GM DISTRIBUTION, agissant poursuites et diligences de son gérant, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a0826f3a04f5216785

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Lynx Sécurité, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 423 505 213 assistée et représentée par Me DEMAR loco Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LSXI S.A.S. LALANNE CONSTRUCTIONc/S.A

63d3799fd1bc2605de4b4728

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

LALANNE CONSTRUCTION, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 5] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NGYG S.A.S. MAITRES CARRESc/S.A

67f4b115da16d54af38e6270

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

MAITRES CARRES, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

65a62b1f448a370008a72032

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

HOEPFFNER, avocat au barreau de CHARENTE INTIMÉ : Monsieur [C] [L], Cabinet d'Expertise Comptable - Conseils, de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f1d7547ffb526292dd6f36

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Française Profession : Retraitée, demeurant [Adresse 2] [K] [S] né le 24 Mars 1945 à [Localité 8] de nationalité Française Profession : Retraité demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Mathieu RAFFY

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