Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e05
22 janvier 2008
22 janvier 2008
C/ Georges Victor Alfred Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd90505
8 février 2013
8 février 2013
Hauteurs Dumas 97218 BASSE-POINTE représentée par Me Joel CATOL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Victor Y...
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01918_20250805
5 août 2025
5 août 2025
statuer, pour une durée de deux ans, sur sa demande de permis de construire pour la réalisation de deux immeubles à usage d'habitation collective comprenant 70 logements sur une parcelle sise 145-147 rue Victor
Source officielleChambre 1-7
65b3598f1d7564000872dafb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CAP MIROIRS Société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S Société RESIDENCE BELLO VISTO RESIDENCE LE BELLO VISTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Richard ALVAREZ Me Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91de0
18 décembre 2014
18 décembre 2014
No Siret : 429 463 803 Demeurant 57 avenue Victor Hugo-75116 PARIS Représentée par Me Thierry SERRA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa23
17 août 2012
17 août 2012
Ordonnance du 17 AOUT 2012 ****** ENTRE : Madame Carole Ann X... veuve Y..., demeurant à... 16450 ETAGNAC Demandeur ET : SCP DEBERNARD-DAURIAC demeurant 25 boulevard Victor
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68e5f19ec9f36f05b443178f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Appelants : Monsieur [J] [M], représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2474334, représenté par Me Victor
Source officielle2ème Chambre
6711fab57603bf88a18846af
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par acte sous seing privé en date du 31 juillet 2017, le Crédit Foncier de France a cédé au Fonds commun de titrisation (FCT) Victor Créances I, ayant pour société de gestion la société GTI Asset Management
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03732_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Bussière-sur-Ouche, Clémencey, Collonges-lès-Bévy, Crugey, Curley, L'Etang-Vergy, Flavignerot, Fussey, Mavilly-Mandelot, Meloisey, Messanges, Quemigny-Poisot, Reulle-Vergy, Saint-Jean-de-Bœuf, Saint-Victor-sur-Ouche
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6528df9faaebb88318fda6e3
12 octobre 2023
12 octobre 2023
numéro B 334 537 206, ayant son siège social à [Adresse 6], agissant en qualité de recouvreur, pris en la personne de son représentant légal, Venant aux droits du Fonds Commun de Titrisation (FCT) VICTOR
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c344
3 juillet 2008
3 juillet 2008
(70) demeurant : ... 21490 ST JULIEN représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour INTIMEES : SOCIETE PREFERENCE IMMOBILIER SARL dont le siège social est : 73 avenue Victor
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01782_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
demandé au tribunal administratif de Limoges d'annuler la décision du 12 juillet 2019 par laquelle l'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine a décidé de préempter la propriété située 24 rue Victor
Source officielleChambre 1-4
63ca41e69066fd7c90fc2239
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Rôle N° RG 18/12904 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC36O [J] [D] [U] [O] épouse [D] C/ Mutuelle MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul-victor
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f719
16 mai 2012
16 mai 2012
le : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS 2 BDR 109/111 rue Victor Hugo 92300
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7b8
21 mai 2012
21 mai 2012
.-19200 USSEL Demanderesse ET : SCP DEBERNARD-DAURIAC, demeurant 25 boulevard Victor Hugo-87000 LIMOGES Défenderesse --- = = oO § Oo = =--- Le VINGT ET UN MAI DEUX MILLE DOUZE,
Source officielleChambre de la Proximité
676113cd836c97a7531eddab
12 avril 2024
12 avril 2024
du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 353 508 955, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Victor
Source officielle3e chambre civile
6780bad8f25437b69df75ad8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
R.C.S. de NANTERRE sous le numéro 398 972 901, prise en la personne de son représentant légal ès-qualité domicilié en cette qualité à son siège social [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Victor
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3a
10 janvier 2014
10 janvier 2014
ARRET No 14/ 13 du 10 Janvier 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Victor X...(mineur) Elise X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9138b
31 mars 2014
31 mars 2014
Victor, chirurgien, ont créé une société civile de moyens, la société CABINET MEDICAL Z...- B..., immatriculée le 19 novembre 1996 au registre du commerce et des sociétés de BASSE TERRE.
Source officielle3e chambre sociale
6350e4cc42150aadff23db04
19 octobre 2022
19 octobre 2022
2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE POLE SOCIAL N° RG18/395 APPELANTE : CAF DE L'AUDE [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Quentin POIROT-SEYNAEVE substituant Me Victor
Source officiellePage 17 sur 105