CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 144 résultats pour « menuiserie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d7e

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

La SCI Athena a appelé en cause la SARL Menuiserie Benoit le 3/ 11/ 2010.

Source officielle

Page 17 sur 258

← PrécédentSuivant →
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

697393c4cdc6046d476f0ed1

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

AGENCE MENUISERIE GUIRAUD S.A. MAAF ASSURANCES Société NOUVELLE SOCIETE D'ASCENSEURS NSA S.A.R.L. ANYA PROMOTION S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2603029105dbedc068

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Une des deux demandes de prix porte sur des menuiseries aluminium anti-effraction.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67f6040cebd7282443856856

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Expansion, spécialisée dans la vente de fournitures de menuiseries, avec ou sans pose, auprès des particuliers et des professionnels du bâtiment.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69e0743dcdc6046d4769707c

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Or un élément de remplissage est un matériau qui s'intègre dans un élément de menuiserie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d16f

Appel

11 mars 2009

11 mars 2009

Le jour et l'air passent librement par les vides existant au droit de la liaison entre les menuiseries et la superstructure de la villa.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d52

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

de reprise des supports après dépose des menuiseries, le tout évalué à 10 748, 54 ¿.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b6771fa853827c9026d097

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

MAB MENUISERIE D'ART ET DE BÂTIMENT [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laurent MARIN, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 20180232 APPELANTE S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63be633513ef607c90ab63b2

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Suivant les préconisations de l'expert judiciaire, les époux [A] ont chargé la société Menuiserie Marie de procéder au changement des menuiseries.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e6acdc6046d47044ac7

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[X] [G] ne produit pas la facture d'achat de ces menuiseries, alors qu'il ne s'agit pas d'indemniser le vol lui-même mais des dégradations commises à cette occasion.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63c256980bfda47c90076063

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

légal [Adresse 29] [Localité 8] Représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 SAS SERRURRERIE MENUISERIE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de43676b73dd81b96f7c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il préconise une rénovation complète des encadrements des menuiseries récentes et un changement des menuiseries anciennes.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6793332a32b173f45a7c8dc3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Prétentions et moyens de la société Menuiserie Alu des Alpes : 7.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fba048616ed0f8cd5142

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

SUDRE Es qualité de liquidateur de la société 'Le comptoir européen de la menuiserie', initialement intimée à la procédure mais dont l'appel n'a pas été régularisé à son encontre faute de qualité à agir

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60345989c98e4248b8738431

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

- Bois Menuiserie Tradition ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] Me [V] [E], en qualité d'administrateur de la société BMT - Bois Menuiserie Tradition demeurant [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e1

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

HOUDAN MENUISERIES C/ Fouad X...

Source officielle
CA

4e chambre civile

62736a8ea58162057dac6712

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Les travaux ont fait l'objet d'une réception le 5 mai 2003, et dès le 6 mai 2003, des infiltrations seraient apparues au niveau de menuiseries extérieures.

Source officielle
CA

4ème Chambre

603848a5e9a2256142fa85ed

Appel

25 février 2021

25 février 2021

(menuiseries intérieures), [DE] [O] (VMC, chauffage électrique, électricité), Bat Ingénierie (piscine) et [WE] (menuiseries extérieures).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d0bd3db21cbdd8948a

Appel

31 août 2007

31 août 2007

C / SARL ADL MENUISERIE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 08 Juin 2006 RG : F 04 / 00167 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 AOUT 2007 APPELANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927ec

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Elle indique que la société Petra e Calcina a dû attendre que les menuiseries, comportant des erreurs de mesure, soit rectifiées par l'appelante.

Source officielle