VC N° RG 17/05268 - N° Portalis DBVM-V-B7B-JJF2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le :

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRET DU 17 JANVIER 2023 (n° , 11 pages) Numéro d'inscription

Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRET DU 16 AVRIL 2026 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ARRÊT DU 19 JANVIER 2023 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 25 AOÛT 2023 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription

DE CHIRURGIEN DENTISTE DU DR [F] copie exécutoire le 09 avril 2026 à Me Cornevin FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 09 AVRIL 2026

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRET DU 01 AVRIL 2025 (n° 2025/ , 5 pages) Numéro d'inscription

N° 122 CG ------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Marais, - Me Jacquet, Le 02.06.2026.

BF N° RG 18/03303 N° Portalis DBVM-V-B7C-JUCD N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP FESSLER JORQUERA

Date des plaidoiries tenues publiquement : 06 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 21 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 avril 2022, Mme F, représentée par la selarl Guitton Grosset Blandin , demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 mars 2022 ;

BF N° RG 18/03712 N° Portalis DBVM-V-B7C-JVCV N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Kremena MLADENOVA MAURICE

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE D'AMIENS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Blandine

C2 N° RG 20/03409 N° Portalis DBVM-V-B7E-KTGO N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL NICOLAU AVOCATS

C2 N° RG 20/01677 N° Portalis DBVM-V-B7E-KN66 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Véronique GARCIA GOMEZ

ARIANEGROUP Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : E N° RG : 22/00165 Copies

AMM N° RG 18/00958 N° Portalis DBVM-V-B7C-JNNC N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP DELACHENAL DELCROIX

Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151, ayant pour avocat plaidant Me Roxane BEJAOUI, avocat au barreau de PARIS Intimée : Madame [G] [U], représentée et plaidant par Me Blandine

DECATHLON FRANCE IRRECEVABILITÉ de l'appel Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE