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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 6 (Etrangers)
68f320a079ac4fbe1d8777d1
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 17 Octobre 2025 à 14h47, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Ahlem RAMOUL-BENKHODJA, conseil de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6538b3f37ffc2c8318ee0099
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Z] [C] (au premier rang desquelles Benipaula Chile et MSM Chile) de fruits et de légumes au prix du marché ; - l'exportation de ces produits par ces mêmes sociétés vers le Venezuela et leur acquisition
Source officielleChambre 3 A
64acf39903c09105db6c043c
7 juillet 2023
7 juillet 2023
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 3 A Tél RG N° : N° RG 23/01080 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IA7N Minute n° 23/352 APPELANTS Mme [U] [W] représentée par Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b3c6ad78dd9cf0d4a8
17 janvier 2025
17 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 2] Nous, Raoul Carbonaro, président, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée conformément aux articles 939 à 945
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5a8
27 avril 2012
27 avril 2012
Décision déférée à la cour : Jugement du juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 14 Janvier 2010, enregistré sous le no 07/ 348 APPELANT : Monsieur Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6263993781d302277d8e8c64
22 avril 2022
22 avril 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
634a4f81acdcd6adff75aa68
14 octobre 2022
14 octobre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Août 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63660b55bb0cef7f74279326
4 novembre 2022
4 novembre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63660b55bb0cef7f74279328
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, Président de chambreM.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63660b69bb0cef7f74279368
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, Président de chambreM.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69cdfc76cdc6046d47d229b6
1 avril 2026
1 avril 2026
Raoul CARBONARO, président de chambre Mme Caroline TABOUROT, conseillère Mme Constance LACHEZE, conseillère appelée d'une autre chambre afin de compléter la composition en vertu des dispositions de
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94fcb787c4000862f6b9
26 avril 2024
26 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b5c6ad78dd9cf0d4cc
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b5c6ad78dd9cf0d4d0
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab75b636bfc00008d68dd9
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6ac83c9498318209dad
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891f0
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Raoul B..., décédé ... Monsieur Lionel B..., pris en sa qualité d'ayant droit de M. Raoul B..., décédé ...
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd8517f
28 mai 1999
28 mai 1999
seing privé en date du 24 mars 1996, Monsieur et Madame Gérard X... ont donné en location à Mesdames Nathalie et Liliane Y... un logement situé à SARTROUVILLE (78500) - Résidence Clémenceau - 3, rue Raoul
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69786ba8cdc6046d47d6d8ac
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 26 Janvier 2026 à 14h45, en présence de - Maître Ahlem RAMOUL-BENKHODJA, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
697b0d03cdc6046d47127284
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 28 Janvier 2026 à 15h30, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Ahlem RAMOUL-BENKHODJA, conseil de M.
Source officiellePage 18 sur 190