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11 414 résultats pour « Cussin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre B

61631512e03efc4516bd2d63

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Vous n'avez jamais sollicité les ATC pour connaître les chantiers en cours, afin de proposer des devis cuisines et constituer un fichier client !!!

Source officielle

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CA

Chambre 1-7

66878c8905d6f7f678d48d90

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

APPELANTE Madame [R] [S] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 4] (94), demeurant [Adresse 3] / FRANCE représentée par Me Mireille RODET de la SELARL RODET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

63d4cd3192a57405de3318a9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le 10 août 2018, la Caisse de Crédit Mutuel de [Localité 3] a accordé un prêt à la Société d'Agencement et de Services Coquatrix Cuisines. M.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

633e7016f8faf13e2e973d85

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

] épouse [I] [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel POTIER de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau d'ORLÉANS INTIMÉE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2777 9312 7373 SARL ROC CUISINE

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01845_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

A compter du 20 janvier 2014, il a travaillé en qualité d'opérateur en production animale (élevage ovin) puis a été affecté au service des cuisines à compter du 3 mars 2015.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb13cb8dca058e3e7f12

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Cette fiche faisait expressément mention de la nécessité de positionner la roulette au centre de la balancelle afin de sécuriser le blocage de la roulette, et posait l'interdiction pour l'opérateur de

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69047c0f82c7820b7f253df6

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Enfin, lorsque je suis rentrée en cuisine pour faire le point, je n'ai pu que constater une cuisine en désordre, des poubelles de la veille non sortie, la livraison fruits et légumes de la veille non rangée

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6979e1a9cdc6046d47f68c56

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

amiable de la SCM [Adresse 11] [L] [13] [C] [19] et de la SCI [16] désignée à cet effet par par AGE du 19/06/2020 [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e8c

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

et défaut de gestion, s'agissant des congés du personnel de cuisine placé sous son autorité.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00478_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la commune de Sainte-Marie-de-Cuines est rejetée. Article 2 : La commune de Sainte-Marie-de-Cuines versera à M. et Mme A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e797

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

(exerçant sous le nom de "Avenir Cuisine") se présente comme le-dit " cuisiniste" ; Que l'attestation de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL20736_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

B dans les écritures la société Socamaq, de l'avantage correspondant aux intérêts non perçus par les sociétés Design et Tradition, Laura Cuisines, Idea Cuisines et Socamaq sur des prêts consentis à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65aa30d5009f81000890dd02

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Or nous avons été amenés à constater le non - respect des règles d'hygiène, une mauvaise organisation des cuisines et une absence de chef en cuisine sur lequel les équipes doivent pouvoir s'appuyer.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02394_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ar un jugement 2104763 du 10 juin 2025, le tribunal administratif de Marseille a annulé l’arrêté du 1er avril 2021 et a enjoint au maire de Cabriès de délivrer une décision de non-o osition au rojet

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00625_20221010

Admin. Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Par le jugement attaqué, dont la société Pansard, Marans, Cunin, Sala, Mondoloni relève appel, le tribunal administratif a rejeté ces demandes.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01774_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

d'une sanction, elle est disproportionnée et injustifiée, au vu notamment de l'avis du conseil de discipline, dès lors qu'il a seulement dénoncé le harcèlement sexuel auquel se livrait le second de cuisine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94459

Appel

21 février 2019

21 février 2019

Elle souligne que la cuisine n'est pas conforme à sa destination et qu'elle n'a pu constater que la hotte de cuisine était dépourvue d'un extracteur qu'après l'avoir démontée, et ce alors qu'il lui a été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926be

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

CONDAMNE la société Romet Motoculture, anciennement Green Mat, à payer à M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69677806cdc6046d47401964

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle sollicite également l'indemnisation de ses préjudices dont celui lié à la perte de jouissance de la cuisine qu'elle évalue à une somme mensuelle de 600 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b7e

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Soutenant que la superficie n'était que de 39,20 m² dès lors que la cuisine et la salle de bains se trouvaient sur une partie de la cour commune à jouissance exclusive, Mme O... a assigné M. et Mme F..

Source officielle