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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00401_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
A au titre de l'infirmité dite " séquelles de traumatisme fermé du fémur gauche " : 5.
Source officielleChambre 4-8
6312eee92e6a8e4f13ca6125
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Cicatrices inesthétiques et importantes du mollet gauche parfois douloureux '.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697c49dacdc6046d4735ff2c
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le médecin conseil a fixé un taux d'IPP de 12% à compter du 1er octobre 2019, pour 'douleurs persistantes avec limitation des amplitudes articulaires de l'épaule gauche chez un assuré droitier.'
Source officielle2ème chambre sociale
642fb5fbcece1704f57474d5
6 avril 2023
6 avril 2023
gauche', 'affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail'.
Source officielle3e chambre sociale
6793331932b173f45a7c8cdb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le bilan radiologique réalisé le 20 mars 2017 intéressant le gril costal et la hanche gauche faisait état d'une fracture de la 11 côte gauche , l'expert précisant que 'la fracture de la 11 côte gauche
Source officielleChambre 4 SB
65aa247ca34ad10008581964
18 janvier 2024
18 janvier 2024
sur la foi d'un certificat médical initial du 12 août 2016 constatant une « tendinopathie du supra-épineux gauche avec clivage intra-tendineux ».
Source officielle3e chambre sociale
653a06a4d0451e8318d0ea66
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Il présente depuis des douleurs bilatérales prédominant du côté gauche , qui étaient décrites initialement en interne' 'L'IRM du genou gauche d'août 2018 était normale'...'
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02324_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Le 1er juillet 2011, il a bénéficié d'un traitement chirurgical avec un curage cervical gauche. Une ré-irradiation cervicale gauche a également été effectuée la même année.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04752_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
B tendant à l'annulation de ce jugement et de cette décision, une expertise aux fins, notamment, de décrire la date d'apparition et l'évolution de la gonarthrose bilatérale du genou gauche, de dire si
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69ddcef7cdc6046d472a912c
7 avril 2026
7 avril 2026
l'épaule gauche.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638613ef607c90ab6529
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Ce médecin indique que la flexion dorsale (ndr : des bras) était possible jusqu'à 25 cm à gauche et 20 cm à droite, la flexion palmaire jusqu'à 35 cm à droite et à gauche et que M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6700d6e2836fac7141b7e91b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Mme [F] [C] a demandé le 29 juin 2018 la reconnaissance en maladie professionnelle d'une rupture à l'épaule gauche, sur le fondement d'un certificat médical initial du 27 mars 2017
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193e9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
côte gauche et une fracture de l'omoplate gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a18
3 octobre 2006
3 octobre 2006
A cet égard, il fait valoir que rien ne justifie que les juges du fond aient retenu que son scooter se trouvait dans le couloir réservé aux usagers virant à gauche au moment du choc.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX03736_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Le 5 octobre 2018, alors qu'il cherchait à déplacer un canapé encombrant la voie publique, il a été saisi d'une vive douleur au bras gauche.
Source officielle1ère Chambre
69675cc3cdc6046d473cfafa
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Donc, lever le bras gauche lui faisait mal, c'est pour cela que à mon avis, elle n'a pas tendu le bras gauche.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
non réductible avec hydrocèle scrotale gauche au taux de 50 %.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62da3e062eb797effb07027a
28 avril 2022
28 avril 2022
- s'agissant de l'extension gauche L'expert (p.17 et 18 de son rapport) indique que les infiltrations d'eau en long pan gauche vu de l'habitation principale, sont directement liées à une différence
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b717
9 avril 2025
9 avril 2025
/droite - pas de laxité du genou - bonne mobilité de cheville et des orteils Mensurations : - cuisse à 12 cm des rotules = 46 cm gauche/47 cm droite - genou = 40 cm gauche/droit - mollet = 36 cm
Source officielleChambre Sociale
653b59d3502b828318c4e68d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
sa décision de prise en charge de la maladie déclarée au titre de la législation professionnelle sous la dénomination : 'coiffe des rotateurs : rupture partielle ou transfixiante objectivée par IRM gauche
Source officiellePage 18 sur 621