CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
6033431fc63a77b37b344e52
6 juillet 2017
Hier, vers 17 h 40, j'ai reçu un appel de [U] [M], président de la société Olympus. Il m'a dit que [I] [B] venait de faire un malaise.
9e Chambre A
61629f6a35a5d4e0c2ddc961
28 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller
4eme Chambre Section 2
62bfe0e5413a8b69b32bf365
1 juillet 2022
[U] Le compte-rendu de cet entretien est versé aux débats.
Rétentions
688731721692fcf85d581f32
25 juillet 2025
Il avait RDV hier à la préfecture, qu'il n'a pu honoré. Il vous demande d'annuler la décision d'hier ou au moins, l'assigner à résidence.'
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67908cca1b5a79f7327054ac
21 janvier 2025
Ce dernier m'a confié en main propre l'original de l'arrêt de travail, hier, à l'issu de son entretien préalable à un éventuel licenciement.
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00746_20230302
2 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 février 2021, et un mémoire complémentaire, enregistré le 7 septembre 2021, Mme C, représentée par Me Hiss, demande à la Cour : 1°) d'annuler
1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00370_20251009
9 octobre 2025
de son terrain dans son environnement roche avant et a rès-travaux, six hotogra hies de loin, des esquisses d’insertion aysagère et des vues 3D.
17e Chambre
616246cbaf0a1de0eb1b65dd
4 février 2014
A titre d'exemple, vous avez affirmé lors de réunion : - vouloir finir par « rendre obligatoire la ligature des trompes» en parlant d'une collaboratrice qui venait d'annoncer sa grossesse, - « qu'elle
Chambre Sociale
64a8ff7e03029105dbedc266
6 juillet 2023
Le compte rendu d'entretien préalable produit est uniquement signé par l'employeur, et contesté par le salarié.
2e chambre sociale
6629f362dc6faf000958881b
24 avril 2024
Par ordonnance rendue le 22 janvier 2024, le conseiller chargé de la mise en état a ordonné la clôture de l'instruction et a fixé la date des plaidoiries au 19 février 2024.
Chambre Etrangers/HSC
6629f371dc6faf0009588a8b
Il sollicite en conséquence de voir: CONFIRMER l'ordonnance du 23 avril 2024 rendue par le JLD de NANTES ordonnant la mainlevée de la mesure d'isolement de M.
Pôle 6 - Chambre 7
65aa2b87a34ad10008581c87
18 janvier 2024
ARRÊT DU 18 JANVIER 2024 (n° 25, 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/08440 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGOL5 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 06 juillet 2022 rendu
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d569cdc6046d471d5a49
20 janvier 2026
Pour votre information, j'ai laissé un message sur le répondeur de Madame [M] hier soir. Je n'ai pas eu de nouvelles depuis.
Chambre sociale section 1
6274bc4d2799a9057d5dcffa
5 mai 2022
du 24 février 2022, tenue par Mme DELAHAYE, Président de Chambre, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre
Pôle 5 - Chambre 8
625fa5708361df277dc59929
19 avril 2022
cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 440 672 509, Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Béatrice HIEST
RETENTIONS
65321abd9e4ea48318f5ac67
17 octobre 2023
Il explique qu'il a eu une audition hier avec le consulat de Tanzanie mais qu'il ne comprenait pas le monsieur. Il ajoute qu'il ne sait pas dire où il est né car il veut tout oublier.
Pôle 5 - Chambre 5
63c10963bf9fd47c90a13bc4
12 janvier 2023
de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 804 551 067 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pauline CHAPUT de la SCP TOUBHANS - D'HIEUX-LARDON
Cour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd8561e
31 octobre 2001
Représentant: Me Laurent HIETTER (avocat au barreau de LILLE) DEBATS: à l'audience publique du 06 Septembre 2001 Tenue par P.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01069_20260109
9 janvier 2026
D... épouse A... a cédé, le 23 novembre 2007, à la société anonyme de droit luxembourgeois CBHM, 57 975 actions qu’elle détenait au sein de la SA Villa Hier pour un montant de 6 095 361,03 euros.
6253ca9abd3db21cbdd8b823
19 février 2008
Hier je l'ai signalé à votre collègue parce que cette affaire me travaille personnellement. De plus ils se foutent de notre gueule.
Page 18 sur 68