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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc48
6 juillet 2012
6 juillet 2012
: Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère Assesseur : Mme TRIOL, Conseillère Les parties ont été avisées de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 6 Juillet 2012 GREFFIER, lors des débats : Mme RIBAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc4e
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Assesseur : Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère Assesseur : Mme TRIOL, Conseillère Les parties ont été avisées de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 6 JUILLET 2012 GREFFIER, lors des débats : Mme RIBAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcaa
6 juillet 2012
6 juillet 2012
DERYCKERE, conseillère chargée du rapport Assesseur : Mme SUBIETA-FORONDA Assesseur : Mme TRIOL et de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 06 JUILLET 2012 Greffier, lors des débats : Mme RIBAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff6b
16 novembre 2012
16 novembre 2012
Présidente de chambre, chargée du rapport Mme DERYCKERE, Conseillère Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère et de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 16 NOVEMBRE 2012 Greffier, lors des débats : Mme RIBAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff7d
25 mai 2012
25 mai 2012
GREFFIER : lors des débats, Madame RIBAL, Greffière, ARRÊT : contradictoire prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleChambre 3-3
626b805cd1fb03057d9a4e18
28 avril 2022
28 avril 2022
IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelants et défendeurs à l'incident SA CARREFOUR BANQUE prise en la personne de son représentant légal en exercice, Représentée par Me Daniel LAMBERT
Source officielleChambre Civile
68885727dbf0f4a9225a76b7
24 juillet 2025
24 juillet 2025
GLOBAL AUTO [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Patrick LINGIBE de la SELARL JURISGUYANE, avocat postulant au barreau de GUYANE - Représentant : Me Nancy LAMBERT-MICOUD de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e620
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMAINE DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e624
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMAINE DE LA COLLE SAINT PIERRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
662b43bcfe2545000831484a
25 avril 2024
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Etienne RIGAL, président - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Françoise CARRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ARRÊT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67875463181ea8ef9c1d71f8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
S.A.S.U. [6] C/ CPAM DE L'ARTOIS Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S.U. [6] - CPAM DE L'ARTOIS - Me Gabriel RIGAL
Source officielleChambre 4-8b
67948312c6ca88188aff6b54
24 janvier 2025
24 janvier 2025
2025/ Rôle N°23/06110 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLHAO [8] C/ S.A.S. [11] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : - [8] - Me Gabriel RIGAL
Source officielleAvis
CADA:20164399
17 novembre 2016
17 novembre 2016
canalisation créés (vue en plan avec délimitation de la zone inondable et vue en coupe avec profondeur de la nappe, et autres) ; 2) les caractéristiques techniques du poste de relevage (coordonnées Lambert
Source officielle1ère Chambre C
6032e6abebff3d5abd1f8a4a
9 novembre 2017
9 novembre 2017
ARRÊT DU 9 NOVEMBRE 2017 N° 2017/837 Rôle N° 16/19021 [H] [I] [G] SCI GAÏA C/ [R] [F] [W] [K] SAS CABINET [Y] Grosse délivrée le : à : Me LAMBERT
Source officielle1ère Chambre C
603460a117f3234f704b0e39
15 décembre 2016
15 décembre 2016
° 2016/1257 Rôle N° 16/07312 [W] [I] [G] [I] C/ LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE CÔTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc20
1 juin 2012
1 juin 2012
GREFFIER : lors des débats, Madame RIBAL, ARRET : défaut prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8fefc
4 mai 2012
4 mai 2012
Signé par Mme GOIX, présidente de chambre, et Mme RIBAL, greffière, lors du prononcé auquel la minute a été remise. LA GREFFIER E LA PRESIDENTE,
Source officielle2ème chambre sociale
69f44529cdc6046d472eb727
30 avril 2026
30 avril 2026
APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES COTES D'ARMOR [Localité 1] Non comparante ni représentée INTIMEE : Société [1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Gabriel RIGAL
Source officielleChambre Sociale
63d22ab49b3c8605deec2101
25 janvier 2023
25 janvier 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 10] du 24 Février 2020 APPELANTE : SAS [8] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Gabriel RIGAL
Source officielle5e Chambre
64422a2ad2fa6fd0f80406f4
20 avril 2023
20 avril 2023
VINGT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.S. [2] [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Gabriel RIGAL
Source officiellePage 18 sur 198