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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6973962fcdc6046d476f430b
22 janvier 2026
Symptômes subjectifs isolés sous forme de paresthésies intermittentes provoquées par l'usage des mains, troubles sensitifs : hypoesthésie dans le territoire du médian, légère perte de force de serrage'
Ch.secu-fiva-cdas
652a306f7ed1ea831811248d
13 octobre 2023
Par conséquent, et compte tenu d'une raideur légère des mouvements de cette épaule dominante, le taux d'lPP ne peut être que strictement inférieur à 20 % ».
Pôle 6 - Chambre 13
62bfe0c1413a8b69b32bf264
1 juillet 2022
Douleurs chroniques, léger enraidissement du rachis cervical et légère limitation en actif des mouvements de l'épaule droite entraînant une gêne fonctionnelle modérée comme le montre l'absence d'amyotrophie
Chambre sociale
665abae297d5920008107f18
25 avril 2024
Le barème indicatif prévoit : - pour une limitation moyenne de tous les mouvements : 20 % pour l'épaule dominante, 15 % pour l'épaule non dominante, - pour une limitation légère de tous les mouvements
Chambre Sécurité sociale
663089690316960008413413
18 avril 2024
Enfin, de manière parfaitement contradictoire le docteur [G] propose un taux d'IPP à 8 % correspondant à une limitation légère de tous les mouvements de l'épaule non dominante, alors qu'il conteste la
6690c7440d808eb34e455530
4 juillet 2024
Elle rajoute que les séquelles de l'accident du travail du salarié consistent en une raideur légère de l'épaule dominante avec limitation abduction et antépulsion à 110 ° et des mouvements complexes non
2EME PROTECTION SOCIALE
6878871ee2f36c9774d808d2
8 juillet 2025
du pied et cheville côté droit, l'absence de déformation visible et de différence de coloration, - à la palpation, des douleurs du gros orteil droit, - à l'examen des chevilles et des pieds, une légère
9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aeb66129746fdd69c25
2 avril 2025
Pour une limitation légère de tous les mouvements, le taux médical est proposé entre 10 à 15 % pour le membre dominant et entre 8 à 10 % pour le membre non dominant.
Cour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b12
7 février 2002
reposer dans ces conditions ;" qu'en raison de l'âge du preneur et de son état de santé, il n'est pas admissible de lui imposer une telle contrainte; qu'enfin, le preneur justifie percevoir un revenu légèrement
64364c8b29c3df04f589a3e8
11 avril 2023
Ces éléments correspondent à une déficience pouvant être caractérisée comme : -légère, donc d'un taux d'incapacité compris entre 1 et 20%, s'agissant des troubles sensitifs des doigts de la main gauche
Chambre Sociale
627df9770d41e0057d43e774
11 mai 2022
Le taux d'IPP de 10 % a été fixé eu égard aux 'séquelles cliniques de la maladie concernant l'épaule droite, dominante, de l'assuré [qui] se résument à une impotence fonctionnelle douloureuse légère de
5e chambre Pole social
6708c030445a086e2bcede0b
10 octobre 2024
Considérant l'examen clinique, réalisé le 8 novembre 2019, qui met en évidence une perte de force en serrage au niveau de la main gauche, une limitation légère de tous les mouvements de l'épaule gauche
Chambre 4-8b
65a8d0b3e12c85000874adcf
11 janvier 2024
profession (gardien d'immeuble) - les doléances du patient consistant dans un syndrome douloureux et une gêne dans les actes de la vie courante, - la palpation frôlée du coude est douloureuse, - légère
3e chambre sociale
653a06a5d0451e8318d0ea6a
25 octobre 2023
Légère incontinence l'obligeant à se protéger par une protection.
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00615_20220407
7 avril 2022
émis à son encontre le 18 juin 2018 par le syndicat mixte de Lavalette pour le recouvrement de la redevance domaniale due au titre de l'occupation en 2017 de l'espace accueil-bar-glacier-restauration légère
1re Chambre A
616246c4af0a1de0eb1b6520
11 février 2014
Le cabanon a été édifié sur des structures légères ; il correspond au secteur où Monsieur [H] a entrepris ses travaux qui lui ont révélé la fragilité des fondations.
6253c8b0bd3db21cbdd85fbe
4 mars 2002
eu la volonté ni la conscience de provoquer un dommage quelconque à Monsieur Y... dont il a heurté le visage à hauteur des lunettes qu'il portait ; un verre de celles ci s'est brisé blessant très légèrement
M. le Procureur de la République, le 23 Mai 2005c/Monsieur X
6253c94cbd3db21cbdd87de1
23 janvier 2006
En outre, Z... a précisé, après l'interpellation, qu'il lui semblait que cet homme claudiquait légèrement, ce qui est précisément le cas de Charles X....
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01314_20250612
12 juin 2025
Malgré ce traitement, l'état de santé de Mme H, après une légère amélioration le 9 janvier 2017, s'est dégradé jusqu'à son décès intervenu dans la nuit du 12 au 13 janvier 2017. 2.
6ème chambre
DCA_21NT01849_20230620
20 juin 2023
B était pensionné au taux 10 % au 1er janvier 2003 correspondait à une légère amyotrophie du moignon de l'épaule droite, à une limitation des mouvements en abduction à 80°, en élévation antérieure du bras
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