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2 038 résultats pour « Mazurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

62c7cac9cb8dca058e3e7da0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

social sis [Adresse 12] [Adresse 16] [Localité 11] Représentée par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Marie MAZARS

Source officielle
CA

1ère chambre

62624821b1a50c277d4c5aff

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

EXPRO, JCP D'ALES 31 juillet 2020 RG :20/00117 [E] EPOUSE [N] C/ [E] [E] Grosse délivrée le 21/04/2022 à Me Sabine GONY-MASSU à Me Sylvia GINANE COUR D'APPEL

Source officielle
CA

1ère chambre

68e894abd8f6cc6d55dd4000

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[B] [K] [Adresse 16] [Localité 25] Représenté par Me Marie Mazars de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin Vrignaud Mazars Drimaracci, avocate au barreau de Nîmes APPELANT M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fca6dcc3f010658d0c22b1b

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [C] [V] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Christophe BRINGER de la SCP AIMONETTI BLANC BRINGER MAZARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7db

Appel

24 février 2011

24 février 2011

représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de GUÉRET APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 13 DÉCEMBRE 2005 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92775

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

.-23600 NOUZERINES représentée par Me François MAZURE, avocat au barreau de CREUSE SARL BGS liquidation amiable Mme B... étant liquidateur Commerçant, demeurant ...-23600 NOUZERINES représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ea7

Appel

11 février 2016

11 février 2016

C/ SARL BTP TRULLEN Grosse délivrée à Me François MAZURE, avocat Le onze février deux mille seize la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f62

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Représenté par la SELARL Manu TAMO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE LA SNC DECORAMA, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis Complexe DUCOS FACTORY-Lot

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02298_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

A, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 mai 2023 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 novembre 2022 du préfet de l'Hérault,

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL00070_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

A, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 22 juillet 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 9 février 2021 ; 3°

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00378_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

B..., représenté par Me Gony-Massu, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 27 janvier 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 5 janvier 2025 du préfet de Vaucluse ; 3°) de mettre à la charge

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00031_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 janvier 2023, Mme B, représentée par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette le surplus de ses conclusions

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61635ddc683f470e3416dbf2

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

C'est alors que Mlle [H] a déclaré ressentir des maux de tête et des nausées. Nous avons décidé d'appeler le service d'urgence. Vers 18h, une ambulance de la société F.SALAT est intervenu.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e8656d26d0f8b57c41

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Localité 7] ([Localité 4]) de nationalité française, chef de cuisine domiciliés ensemble : Saint-[Localité 5] [Localité 4] représentés par Me Lynda TABART, substituée à l'audience par Me Luc MAZARS

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

64b0e84dc42a2105dbc59d4a

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

/11/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) INTIMÉE : Association LES AMITIES D'ARMOR [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marine KERROS de la SELARL MAZE-CALVEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90345

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

représentée par sa gérante en exercice, Madame Sylvie X..., comparante par Maître Manu TAMO, Avocat au barreau de Nouméa, D'AUTRE PART -LA SELARL Mary-Laure Y..., dont le siège social est sis à NOUMEA

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC00869_20250225

Admin. Appel

25 février 2025

25 février 2025

B A, représenté par Me Mazza, demande à la cour de rejeter la requête de l'établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs et de mettre à sa charge le versement de la somme de 3 000 euros

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02587_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2022, Mme A B, représentée par Me Nait Mazi, avocat, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66ff85bca4ff9ec259c09782

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GROUPE [U] Grosse délivrée le 03 OCTOBRE 2024 à : - Me MAZARS - Me NOGAREDE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 03 OCTOBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90202

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

MJ-iB demande relative à un droit de passage Grosse délivrée à maître MAZURE, avocat Le TRENTE ET UN JANVIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la

Source officielle

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