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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
62c7cac9cb8dca058e3e7da0
7 juillet 2022
social sis [Adresse 12] [Adresse 16] [Localité 11] Représentée par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Marie MAZARS
1ère chambre
62624821b1a50c277d4c5aff
21 avril 2022
EXPRO, JCP D'ALES 31 juillet 2020 RG :20/00117 [E] EPOUSE [N] C/ [E] [E] Grosse délivrée le 21/04/2022 à Me Sabine GONY-MASSU à Me Sylvia GINANE COUR D'APPEL
68e894abd8f6cc6d55dd4000
9 octobre 2025
[B] [K] [Adresse 16] [Localité 25] Représenté par Me Marie Mazars de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin Vrignaud Mazars Drimaracci, avocate au barreau de Nîmes APPELANT M.
2e chambre sociale
5fca6dcc3f010658d0c22b1b
21 octobre 2020
ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [C] [V] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Christophe BRINGER de la SCP AIMONETTI BLANC BRINGER MAZARS
Cour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7db
24 février 2011
représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de GUÉRET APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 13 DÉCEMBRE 2005 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
6253cd2abd3db21cbdd92775
29 septembre 2015
.-23600 NOUZERINES représentée par Me François MAZURE, avocat au barreau de CREUSE SARL BGS liquidation amiable Mme B... étant liquidateur Commerçant, demeurant ...-23600 NOUZERINES représentée
6253cd51bd3db21cbdd92ea7
11 février 2016
C/ SARL BTP TRULLEN Grosse délivrée à Me François MAZURE, avocat Le onze février deux mille seize la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition
6253ccb1bd3db21cbdd90f62
12 décembre 2013
Représenté par la SELARL Manu TAMO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE LA SNC DECORAMA, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis Complexe DUCOS FACTORY-Lot
DCA_23TL02298_20241114
14 novembre 2024
A, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 mai 2023 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 novembre 2022 du préfet de l'Hérault,
3ème chambre
DCA_22TL00070_20220920
20 septembre 2022
A, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 22 juillet 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 9 février 2021 ; 3°
Juge des référés
ORCA_25TL00378_20251021
21 octobre 2025
B..., représenté par Me Gony-Massu, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 27 janvier 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 5 janvier 2025 du préfet de Vaucluse ; 3°) de mettre à la charge
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00031_20230615
15 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 janvier 2023, Mme B, représentée par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette le surplus de ses conclusions
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
61635ddc683f470e3416dbf2
20 janvier 2011
C'est alors que Mlle [H] a déclaré ressentir des maux de tête et des nausées. Nous avons décidé d'appeler le service d'urgence. Vers 18h, une ambulance de la société F.SALAT est intervenu.
CHAMBRE CIVILE
644a11e8656d26d0f8b57c41
26 avril 2023
Localité 7] ([Localité 4]) de nationalité française, chef de cuisine domiciliés ensemble : Saint-[Localité 5] [Localité 4] représentés par Me Lynda TABART, substituée à l'audience par Me Luc MAZARS
7ème Ch Prud'homale
64b0e84dc42a2105dbc59d4a
13 juillet 2023
/11/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) INTIMÉE : Association LES AMITIES D'ARMOR [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marine KERROS de la SELARL MAZE-CALVEZ
6253cc7abd3db21cbdd90345
12 décembre 2012
représentée par sa gérante en exercice, Madame Sylvie X..., comparante par Maître Manu TAMO, Avocat au barreau de Nouméa, D'AUTRE PART -LA SELARL Mary-Laure Y..., dont le siège social est sis à NOUMEA
ORCA_23NC00869_20250225
25 février 2025
B A, représenté par Me Mazza, demande à la cour de rejeter la requête de l'établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs et de mettre à sa charge le versement de la somme de 3 000 euros
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02587_20230110
10 janvier 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2022, Mme A B, représentée par Me Nait Mazi, avocat, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide
5ème chambre sociale PH
66ff85bca4ff9ec259c09782
3 octobre 2024
GROUPE [U] Grosse délivrée le 03 OCTOBRE 2024 à : - Me MAZARS - Me NOGAREDE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 03 OCTOBRE
6253cc71bd3db21cbdd90202
31 janvier 2013
MJ-iB demande relative à un droit de passage Grosse délivrée à maître MAZURE, avocat Le TRENTE ET UN JANVIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la
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