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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
6438f36ba942a604f5e938ea
13 avril 2023
13 avril 2023
Il est joint au rapport d'expertise du cabinet Moisan, la facture émise le 2 avril 2019 par la société Théobald Trucks et adressée à la société Réflxe Voyages pour la somme HT de 15 292,32 €.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68709e497c3ffdb9560b08ab
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20240432 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdb9de7ba6ce17cb81caa92
15 février 2019
15 février 2019
SARL DIJT prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 485 277 230 ([Localité 4]) représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0dd9c25a97f0381f4fe3
12 décembre 2013
12 décembre 2013
avocat au barreau de PARIS, toque : T03, avocat plaidant INTIMES SYNDICAT CGT AIR FRANCE [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3f7bf535a2d228f965c
5 août 2025
5 août 2025
, ainsi que la fourniture et la pose du jointement entre moignon et canalisation, sont généralements réalisés par l'entreprise titulaire du lot plomberie' et qu'ainsi la société Asten Spapa démontrait
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923c6
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Lucien X... a travaillé de 1966 à 1992 sur le site de l'usine métallurgique de Fumel en qualité d'ouvrier pour le compte de la SA Pont A Mousson devenue Sadefa Industries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68ef2c1a796eb4b74856289f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
audit siège, représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050, Intimés et demandeurs à l'incident : Monsieur [E] [M], représenté par Me Benjamin MOISAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
652a309a7ed1ea831811252c
13 octobre 2023
13 octobre 2023
prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 403 372 238 représentée par Me Benjamin MOISAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
66fce3f48d6ea26f688da8a9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CGEA), Île-de-France Ouest, prise en la personne de son représentant légal ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° /2024, 3 pages) Nous, SANDRINE MOISAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
67f0ba5cea6533065f551e8a
3 avril 2025
3 avril 2025
tribunal de commerce de Paris (4eme chambre) rendu le 1er février 2024 sous le numéro de RG 2019064344 Dans l'affaire opposant : Monsieur [G] [R], Ayant pour avocat postulant : Me Benjamin MOISAN
Source officielleRETENTIONS
6717406c6a24f8a713323ba8
20 octobre 2024
20 octobre 2024
PRÉFET DE LA SAVOIE non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Morgane MORISSON CARDINAUD, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON Avons
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
660cf2667c1ccb0008628e4b
2 avril 2024
2 avril 2024
[L] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Et comme avocat plaidant Me Elodie LASNIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
660f9506a40f8b0008cb766b
4 avril 2024
4 avril 2024
KOSSAIDI BERRI, RCS de Paris sous le n°898 172 556, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Benjamin MOISAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc1
5 mai 2017
5 mai 2017
. - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Caroline D... de la SCP SCP D... - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Société SAVILLS
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61636a9022908a2ec611e8e0
26 mai 2011
26 mai 2011
de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/83639 APPELANTES SCI TAOUFIK agissant poursuites et diligences de son gérant ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dc3
22 janvier 2016
22 janvier 2016
Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté sur l'audience par Me Stéphanie COQUERY, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1491
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
69e9aacacdc6046d4737954d
22 avril 2026
22 avril 2026
[X] [G], Mme [P] [G] et Mme [H] [M] Elisant domicile au cabinet Baechlin Moisan Associés [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [X] [G] Né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 2] Elisant domicile
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89089
6 mars 2007
6 mars 2007
GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES " GMF ASSURANCES " C / Mohsen Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69facf05cdc6046d47bf2a30
5 mai 2026
5 mai 2026
Monsieur [O] [L] [Adresse 2] [Localité 2], Représenté par Me Sylvanie NGAWA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1444 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Sandrine Moisan
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68df5a3321a269c127203a1c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
a été débattue le 06 Mars 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre, Madame Sandrine MOISAN
Source officiellePage 18 sur 207
MOISON, Solenn, Marie-Pierre
26/05/2026
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CABINET D MOISON
11/05/2026
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MOISON, Sophie
13/03/2026
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MOISON, Kévin, Léon, Théophile
06/02/2026
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MOISON DISTRIBUTION
29/01/2026
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