Par exploit du 5 mai 2014, elle a assigné la SCI [8] afin d'être autorisée à se retirer pour justes motifs, voir condamner la SCI [8] à racheter ses parts sociales au prix de 4 000 euros la part, soit

Les 7 avril et 29 septembre 2011, le docteur [K] est intervenu à nouveau en raison d'un décollement de la rétine avec rubéose irienne, et lors de la dernière opération, le docteur [K] a également retiré

Saisi par requête du 21 février 2022 par la Caisse d'épargne, le tribunal de commerce de Montpellier a, par jugement contradictoire du 25 mars 2022, « - (...) rectifié le jugement rendu le 5 mai 2021

Elle ajoute que de la même façon doivent être retirés les panneaux illégalement installés annonçant leur activité, ce sous astreinte.

Mme [O] produit une ordonnance du 27 novembre 2017, puis une ordonnance de même date rectifiée, une ordonnance du 28 mai 2018, et deux ordonnances du 29 novembre 2018 dont l'une rectifiée.

[N] [M] à se retirer de la société civile immobilière Marina airport et avait désigné un expert en application de l'article 1843-4 du Code civil, Vu l'appel interjeté par M.

[C] [T] ont déposé une requête en retranchement devant la quatrième chambre du tribunal judiciaire de Lyon, lequel par jugement contradictoire du 1er août 2023 a notamment rectifié le jugement rendu le

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP NAIL-CHAUMAIS-TOUREAU EXPÉDITIONS à : Philippe X... Murielle Y... URSSAF D'INDRE ET LOIRE D. R. A. S. S.

Cette erreur matérielle, qui est limitée au chapeau du jugement, doit être rectifiée.

à la communication des documents sollicité dans un délai de quinze jours à compter du jugement à intervenir sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; 7°) d'enjoindre à la maire de Roscoff de retirer

[Y] [V] a fait assigner la SCI Turkes devant le tribunal judiciaire de Sarreguemines afin de voir déclarer son action recevable, l'autoriser à se retirer de la SCI Turkes pour justes motifs et désigner

Votre permis de conduire vous a été retiré depuis le 5 mars 2013, comme vous l'ont formellement indiqué les autorités par courrier du 15 mars 2013.

. & associés à plusieurs de ses membres s'étant retirés et par sentence du 6 juillet 2010 faisant suite à une précédente décision du 8 octobre 2009, le délégué de M. le Bâtonnier de l'Ordre des avocats

Les précisions qu'elle donne dans ces termes : 'j'en ai simplement assez de voir les deux tourtereaux s'enlacer, voire plus dès qu'ils en ont l'occasion et ceci sans pudeur' ne peuvent être qualifiés d'homophobes

l'exposition aux vibrations et moyennes fréquences transmises au corps entier par l'utilisation ou la conduite des engins et véhicules tout-terrain : chargeuse, pelleteuse, niveleuse, rouleau vibrant, camion tombereau

[V] : Ses bulletins de paie de juin et juillet 2022 rectifiés ; Son solde de tout compte et son attestation Pôle emploi rectifié sous astreinte journalière de 10 euros par jour et par document à compter

[J] la somme de 5.000,00 € à titre de dommages et intérêts de ce chef, - Ordonner à la [1] de produire un bulletin de paie rectifié et une attestation Pôle Emploi rectifiée, sous astreinte de 100 € par

, le solde de tout compte rectifié ; - débouté M.