Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905d9
19 avril 2013
19 avril 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd9072f
24 mai 2013
24 mai 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90734
17 mai 2013
17 mai 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence, sur communication et visa du dossier GREFFIER : Mme Isabelle GESLIN OMNES lors des débats et du Monsieur GENDROT au prononcé par
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90846
28 juin 2013
28 juin 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90871
5 juillet 2013
5 juillet 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8696a
24 février 2003
24 février 2003
FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame PEYRON, Greffier, à l'audience
Source officielle1ère Chambre
61632b3b81886c8c1bac97e8
21 février 2012
21 février 2012
Monsieur AUGEY, Conseiller Madame BENEIX, Conseiller assistés de Madame PEYRON, Greffier, présente à l'appel des causes.
Source officielle1ère Chambre
616340367dbf94c22343cac8
9 septembre 2011
9 septembre 2011
Le présent arrêt a été signé par Madame Pons, Président, et par Madame Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire .
Source officielle1ère Chambre
6163ca1976640886b9a725aa
29 juin 2010
29 juin 2010
Madame BELIN, Conseiller assistés de Madame PEYRON, Greffier, présente à l'appel des causes. Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère Chambre
6163e38efeacceebf034a985
30 mars 2010
30 mars 2010
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Roger NEGRE, Président, et par Madame Mireille PEYRON, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleSociale E salle 4
639c1b7a78b63d05df1306ae
30 août 2022
30 août 2022
GROSSE : aux avocats le 30 Août 2022 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Association VECTEUR
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a9d
11 septembre 2001
11 septembre 2001
PERRON et M. VALTAT GREFFIER : Madame M. GRANDJEAN Lors du délibéré PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur B.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f079ef56904f13d44e0d
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7544cde4277d1bd616
15 avril 2022
15 avril 2022
-signé par Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre et par Madame Claire BECCAVIN, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6360ca8c3c369c7f74997021
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113df58bc223e2e3f097f
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fca4c630d5dd16eb7db1045
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a4
29 mars 2013
29 mars 2013
A demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels Grosse délivrée Me RANGER-PEYROT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 29
Source officielleChambre BAUX RURAUX
63d0d56981a7b805de12b435
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par jugement en date du 10 novembre 2021 , le Tribunal paritaire des baux ruraux de Peronne a : -débouté M.
Source officielle1ère Chambre civile
627f48c2551627057d32dece
12 mai 2022
12 mai 2022
N'obtennt aucune réponse, elle l'a fait assigner, par acte d'huissier du 14 août 2020 devant le Tribunal de proximité de Péronne en résiliation de la vente.
Source officiellePage 18 sur 380