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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90b
3 décembre 2008
Vincent A... demande à bénéficier de la clémence de la cour.
1ère Chambre
603356fcc92bff0812d6354c
5 juillet 2017
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 février 2017, devant : Monsieur CASTAGNE, Conseiller, assisté de Madame VICENTE, Greffier, présente à l'appel des causes
Service des Référés
69f43ec9cdc6046d472e35c7
29 avril 2026
29 AVRIL 2026 N° RG 26/00013 - N° Portalis DBVM-V-B7K-M4SR ENTRE : DEMANDEUR suivant assignation du 27 janvier 2026 Monsieur [H] [R] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Nicolas
1ere Chambre Section 1
625fa57d8361df277dc599ae
19 avril 2022
Me Jérôme MARFAING-DIDIER de l'ASSOCIATION CABINET D'AVOCATS DECKER & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE [I] [H] associé au sein de la SCP [Z] [X] - [I] [H] Représenté par Me Nicolas
2 e chambre civile
686ca822202006593453d404
1 juillet 2025
DBVF-V-B7J-GT4J Affaire : Jugement au fond, origine Tribunal de Commerce de DIJON, décision attaquée en date du 23 Janvier 2025, enregistrée sous le n°2022/1946 APPELANTE SAS [4] représentée par Me Nicolas
6253cbabbd3db21cbdd8df79
5 avril 2011
8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 R.G : 10/08774 Décision du Tribunal de Commerce de LYON du 22 novembre 2010 RG : 2010r1161 ch no SARL JRD STRATEGIE C/ Société SCP GROUPE VINCENT
Chambre 4-3
69f449d3cdc6046d472f1225
30 avril 2026
[Adresse 4], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Monsieur [L] [T], demeurant [Adresse
6253cbebbd3db21cbdd8ea3c
8 novembre 2011
Nicolas X...
67a6f4870f05e2237435331f
16 janvier 2025
LE DENMAT ET CERUTTI Représentant : Me Vincent HUBERDEAU de la SELARL ACTE JURIS, avocat au barreau de SAINTES APPELANT Monsieur [S] [O] Représentant : Me Catherine NICOLAI-LE CAM, avocat au barreau
1ère CHAMBRE CIVILE
69622df6cdc6046d47d4ee8f
9 janvier 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Laurence MICHEL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent
Chambre sociale
6262487bb1a50c277d4c5cc8
21 avril 2022
NICOLAS, Présidente Monsieur LAJOURNADE, Conseiller Madame SORONDO, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Pôle 5 - Chambre 6
68e743143940dd585f4f751e
8 octobre 2025
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère Mme Laurence CHAINTRON, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
6253cb07bd3db21cbdd8cb25
16 décembre 2008
Jean Pierre Y... et Mme Vincente A... in solidum avec la SA AGF et la MACIF à réparer les conséquences dommageables de la chute de Nicole X..., - a dit que dans leurs rapports entre eux Jean Pierre Y..
6253c9e9bd3db21cbdd89917
25 octobre 2007
06/20336 Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 23 Octobre 2006 par le Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG no 06/7722 APPELANT Monsieur Nicolas
6253c98fbd3db21cbdd88a65
10 octobre 2006
No 06/00214 AFFAIRE : Vincent X... C/ S.A.S.
6253ca7ebd3db21cbdd8b2b6
3 juin 2008
APPELANT Monsieur Nicolas X...
6253ca65bd3db21cbdd8aedb
10 décembre 2007
M et Madame Nicolas Chauffert ont interjeté appel le 7 mars 2006.
6253ca7abd3db21cbdd8b224
29 novembre 2007
représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de la SELAFA DELSART- TESTON, avocats au barreau de LYON Monsieur Vincent Y... ... ...
69709d1ecdc6046d47163411
20 janvier 2026
BANQUE CIC EST, représentée par Me Nicolas DUVAL de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 - N° du dossier 25.0430 Intimée : Madame [E] [X] [F] épouse [D], défaillante
CHAMBRE SOCIALE A
67ee19526cff766e94e388ec
2 avril 2025
[C] [Z], représentant : Me Sophie LE GAILLARD de l'AARPI ONLY, avocat au barreau de LYON, toque : 543 - représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
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