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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d5
7 février 2007
7 février 2007
C/ SOCIÉTÉ INEO ANC COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2007 APPELANT : Monsieur Vincent X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df42
19 mai 2011
19 mai 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Patrick LAMBERT, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE A L'INCIDENT APPELANT Monsieur Vincent Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed6
25 juin 2021
25 juin 2021
[V], notaire, la SELARL Vincent Mequinion, es qualités de mandataire ad hoc de la SCI [Adresse 6] et la société Loft One ; ·dire que M. et Mme [Y], M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487cb
6 octobre 2025
6 octobre 2025
: Jugement du 06 MAI 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00087 APPELANTE : Société [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
67ee19526cff766e94e388ec
2 avril 2025
2 avril 2025
[C] [Z], représentant : Me Sophie LE GAILLARD de l'AARPI ONLY, avocat au barreau de LYON, toque : 543 - représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9386b
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Nathalie VINCENT, avocat au barreau de NICE Appelante à M. Frédéric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85e9c
25 février 2002
25 février 2002
Par acte des 17, 19 et 25 mai 1999 il a assigné Vincent X..., la MAAF et la CPAM de la SEINE SAINT DENIS pour obtenir l'indemnisation de son préjudice corporel.
Source officielle1ère Chambre D
6033a52b44ef31597c891389
4 mai 2017
4 mai 2017
- condamné la commune de Saint Vincent de Barbeyrargues représentée par son maire en exercice à payer aux consorts [Z]-[C] la somme provisionnelle de 1500€ à titre de dommages et intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f3
23 juin 2011
23 juin 2011
Un enfant est issu de cette union, Vincent, né le 27 février 1991. Monsieur Y...a déposé une requête en divorce le 16 juin 2010 ; Madame X... n'a pas comparu ni ne s'est fait représenter.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162a73cf901d4f689722e2a
23 septembre 2013
23 septembre 2013
Secrétaire général [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Amandine BOULEBSOL de l'AARPI SERRE et BOULEBSOL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2293 Représentée par Me Vincent
Source officielleChambre Sociale
616091fddb7ff645d8566438
5 mars 2013
5 mars 2013
par une société polonaise dénommée Vincent J.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64b77f24d1e51905db2b1d4c
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 11 Juillet 2023 à 14h45, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6801dfdd354955cf78ced54e
17 avril 2025
17 avril 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 17 Avril 2025 à 14h30, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
654b376856298f8318387a92
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 06 Novembre 2023 à 16h00, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent THALINGER, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68f9b8300a84a5e5f00217d3
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le préfet du Haut-Rhin , puis Maître Vincent MERRIEN, avocat au barreau de COLMAR, commis(e) d'office, en ses observations pour le retenu.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68f9b8300a84a5e5f00217dd
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 22 Octobre 2025 à 14h34, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca0a
5 décembre 2008
5 décembre 2008
LEGARDON LA SOCIÉTÉ DES DOCTEURS Aude X... et Vincent A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93606
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Vu l'appel interjeté le 2 avril 2015 par Thierry X...d'un jugement en date du 10 mars 2015, par lequel le tribunal de grande instance de Créteil, : - a dit que Thierry X..., Marc X..., Serge X...et Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942da
22 novembre 2018
22 novembre 2018
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [...] représentée par Maître Pascal Z..., membre de la SELARL X... avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Vincent
Source officielleService des Référés
69f43ec9cdc6046d472e35c7
29 avril 2026
29 avril 2026
de GRENOBLE substitué par Me Stella MUSSO, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 25 mars 2026 tenue par Christophe COURTALON, Premier président, assisté de Sylvie VINCENT
Source officiellePage 18 sur 984