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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
65336b89bb40ec8318f31ecd
19 octobre 2023
19 octobre 2023
MOTIFS DE LA DÉCISION, Aux termes de l'article 400 du code de procédure civile, ' Le désistement de l'appel ou de l'opposition est admis en toutes matières, sauf dispositions contraires.'
Source officielle14e chambre
65449d9ec71a6a83181c8fe2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
MOTIFS DE LA DÉCISION, Aux termes de l'article 400 du code de procédure civile, ' Le désistement de l'appel ou de l'opposition est admis en toutes matières, sauf dispositions contraires.'
Source officielle1ère Chambre civile
65b35c321d7564000872dc44
25 janvier 2024
25 janvier 2024
805 du Code de procédure civile.
Source officielle2ème chambre section C
68f1d5b80b565ec7590f7bb9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DODIVERS, Présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6780b7ae34dc79f9f061503c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Décembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
660f951aa40f8b0008cb79b5
3 avril 2024
3 avril 2024
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseiller chargée
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6780bc727876e75543d1c5a2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
805 du code de procédure civile).
Source officielleChambre civile 1-5
6780b7a534dc79f9f0614fb4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Décembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère
Source officielle14e chambre
65336b86bb40ec8318f31eb3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Octobre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NDTE S.A.S. BLOCINNOVc/S.A
64a50c76b8594705dbfcca03
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[Adresse 1] non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 juin 2023 en audience publique
Source officielle1ère Chambre
6707701f81e733ee26982e81
8 octobre 2024
8 octobre 2024
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Juin 2024 tenue en double rapporteur par Mme Laurence FOURNEL et Aline BIRONNEAU, Magistrats rapporteurs, qui ont
Source officielle11e chambre
627df9a10d41e0057d43e861
12 mai 2022
12 mai 2022
700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens.
Source officielle17e chambre
653a0724d0451e8318d0ed17
25 octobre 2023
25 octobre 2023
700 du code de procédure civile, . débouté Mme [R] de ses demandes reconventionnelles et de sa demande sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, . condamné Mme [K] aux éventuels
Source officielle5ème chambre sociale PH
68105ec9f4420d4e95ca2ad4
28 avril 2025
28 avril 2025
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré
Source officielle2ème chambre section A
65b366251d7564000872e0a1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielle3e chambre
633fc39ee633183e2ee17cfb
6 octobre 2022
6 octobre 2022
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Juin 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller chargé du
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67134bfb208351cec6586683
18 octobre 2024
18 octobre 2024
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 septembre 2024, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président de chambre et
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63ca42aa9066fd7c90fc2537
19 janvier 2023
19 janvier 2023
805 du code de procédure civile).
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6973435acdc6046d476702b6
22 janvier 2026
22 janvier 2026
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 Décembre 2025, en audience publique, devant Laurent NAJEM, Conseiller, chargé du rapport, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
660f94e6a40f8b0008cb722b
4 avril 2024
4 avril 2024
805 du Code de procédure civile qui a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 04 Avril 2024.
Source officiellePage 18 sur 4160