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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-5
68fb978511af6ba0065f42bf
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910bf
12 février 2014
12 février 2014
en visioconférence COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 décembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff09
11 mai 2012
11 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme BENJAMIN, Conseillère Assesseur : Mme TRIOL, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bc6
16 octobre 2013
16 octobre 2013
barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 octobre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bcf
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Madame Marie BART, Vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d5
12 février 2014
12 février 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91498
23 avril 2014
23 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f684
2 février 2012
2 février 2012
.-13. 170 LES PENNES MIRABEAU représenté par Maître Benjamin CRESPY, avocat au Barreau de de MARSEILLE Madame Suzanne Y...
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d46d9e13277d6e3719
20 avril 2022
20 avril 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI, Conseillère Micheline BENJAMIN, Magistrat honoraire
Source officielleRéférés
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18 janvier 2023
18 janvier 2023
AU FORUM DU BATIMENT Expéditions le : 18 JANVIER 2023 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Benjamin MARTINOT-LAGARDE chambre commerciale - RG 22/1647 O R D O N N A N C E Le dix huit janvier
Source officielleChambre 4-8a
66a33c0f02a12a235bae6c10
25 juillet 2024
25 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
69d7498bcdc6046d479cf2fa
8 avril 2026
8 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleChambre 4-8a
6622095d9ce14200083895ef
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8a
6622095e9ce14200083895ff
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleETRANGERS
67947fc28ab253a8400fb143
24 janvier 2025
24 janvier 2025
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 25/97 N° RG 25/00095 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QYVV O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT CINQ et le 24 janvier à 14h00 Nous I.
Source officielle8e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2bd1
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Grosse délivrée le : à : Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS Me Benjamin CHARLIER, Me Richard ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielle17e Chambre
61625c92d64a6b1f514876fe
19 novembre 2013
19 novembre 2013
LA SOCIETE DE REALISATION EN BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS C/ [I] [S] [N] Grosse délivrée le : à : Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892ab
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892ac
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892ad
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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