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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
6162d33370d46c7f95e826fc
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Jugement (N° 09/02493) rendu le 02 Novembre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES REF : HB/VC APPELANTS Monsieur [V] [G] demeurant : [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Hélène
Source officielle1ère Chambre
64a50c84b8594705dbfcca46
4 juillet 2023
4 juillet 2023
PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance de Sylvie DURAND, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Hélène
Source officielle8e Chambre C
6034f911e1304d26c30bcc78
23 juin 2016
23 juin 2016
Madame Hélène COMBES, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
67061e37fde28ee420711125
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Hélène PIRAT, Présidente, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6032420fc7400a7812263c7a
15 mars 2018
15 mars 2018
[V] dans la liquidation de la société de fait [L] [V] [V] et le règlement des comptes entre associés ; Considérant que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
651fa5a9c601f083189918b7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le règlement intérieur de la résidence dans laquelle M.
Source officielleChambre des Rétentions
671894a3d8ceca1cd701911e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
tiers ou apatride et de faciliter à d'autres égard l'application de ce règlement.
Source officielleChambre des Rétentions
671894a3d8ceca1cd7019120
22 octobre 2024
22 octobre 2024
tiers ou apatride et de faciliter à d'autres égard l'application de ce règlement.
Source officielle5ème Chambre
633fc38ee633183e2ee17c57
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMEES A DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [K] [E] né le 02 Mars 1959 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Hélène
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
642fb636cece1704f5747603
6 avril 2023
6 avril 2023
Normandie Echafaudages, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 1] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603354af2e147d05b938dfdd
6 juillet 2017
6 juillet 2017
- signé par Mme Marie-Hélène POINSEAUX, président et par M. Benoit TRUET-CALLU, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00848_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
B pouvait faire l'objet d'une remise aux autorité grecques, sans qu'ait une incidence le fait que le délai de six mois mentionné au c) de l'article 6 de l'accord de réadmission franco-hellénique du 15
Source officielle2ème Chambre
67061e63fde28ee4207113fc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène
Source officielleChambre des Urgences
6a210c4ccdc6046d470966cd
3 juin 2026
3 juin 2026
constitué avocat ' Déclaration d'appel en date du 04 Septembre 2024 ' Ordonnance de clôture du 02 septembre 2025 Lors des débats, à l'audience publique du 10 SEPTEMBRE 2025, Madame Hélène
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616301534c6681071edf67f5
9 mars 2012
9 mars 2012
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Marie-Hélène
Source officielle1ère Chambre
6718948ad8ceca1cd7018fae
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, en remplacement de Mme Hélène PIRAT, Présidente de Chambre régulièrement empêchée, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Inès REAL DEL SARTE, Magistrate Honoraire
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
642d14c8cb8fa004f57da2e9
4 avril 2023
4 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
651fa5a9c601f083189918b3
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le règlement intérieur prévoit la durée maximum de l'hébergement, qui ne peut excéder trois mois dans l'établissement pour une même personne hébergée.
Source officielleSe. référés
66b1bc848dca0cf81e5c2835
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU VINGT TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE Audience publique tenue par Hélène
Source officielleSe. référés
6871f14edf9b8685d8d06912
8 juillet 2025
8 juillet 2025
INGETEC COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ Audience publique tenue par Hélène
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