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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
679482fdc6ca88188aff6a38
24 janvier 2025
24 janvier 2025
déférée à la cour : décision du Conseil de Prud'hommes (formation paritaire) de BOURGES en date du 26 novembre 2024 N° RG 24/01147 - N° Portalis DBVD-V-B7I-DWOZ Association OGEC NOTRE DAME SAINT JOSEPH
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945c9
28 mai 2019
28 mai 2019
Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelanteM. G... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd9460b
17 juillet 2019
17 juillet 2019
Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE [...]
Source officielleChambre 2-1
62c7c975cb8dca058e3e7877
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Rôle N° RG 22/01450 N° Portalis DBVB-V-B7G- BIY55 [P] [D] C/ [I] [N] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Walter VALENTINI Me Joseph
Source officielleChambre 1-11 référés
6270c5f32354d9057d9e9229
2 mai 2022
2 mai 2022
DBVB-V-B7F-BIQRI [T] [F] C/ [G] [V] Caisse DE COMPENSATION SERVICES SOCIAUX Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marine CHARPENTIER - Me Joseph
Source officielleChambre 1-8
627ca67d4781dc057dee78fc
11 mai 2022
11 mai 2022
N° RG 21/17888 N° Portalis DBVB-V-B7F-BISBZ [S] [J] [N] [U] C/ SARL HOTEL VOLNAY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Me Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da2e
29 mars 2011
29 mars 2011
Joseph X...
Source officielleChambre 1-3
63d3798ed1bc2605de4b469b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMÉS Monsieur [W] [H] exerçant précédemment sous l'enseigne Bureau d'Études et Conseils né le 30 Novembre 1941 demeurant [Adresse 3] représenté par Me Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934ec
14 septembre 2016
14 septembre 2016
(père) qui n'avait pas qualité de représenter le GAEC, puisque les associés à savoir Antoine X... et ses deux fils Joseph X... (fils), et Octavien X...
Source officielleCour d'Appel
ère Antoine X... et d'héritier de sa mèrec/Monsieur Philippe Y
6253c9dfbd3db21cbdd89684
30 avril 2007
30 avril 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX --------------------------- Le 30 AVRIL 2007 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05/00141 Monsieur Joseph X..., agissant
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdc
9 décembre 2015
9 décembre 2015
née le 08 Juin 1972 à Ajaccio (20000) ... 54560 SERROUVILLE ayant pour avocat Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Josée X... ... 20129 BASTELICACCIA ayant pour avocat Me Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92daa
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Par jugement du 8 mars 2013, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Melun a dit que le décès de Joseph Y...était imputable à la faute inexcusable de son employeur, ordonné la majoration de la
Source officielleChambre 1-6
695cd1f175782d5f06f23967
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[M] [D] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.C.P.
Source officielleChambre 2 A
695f8640cdc6046d479c2695
6 janvier 2026
6 janvier 2026
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 2] Représentée par Me Joseph WETZEL, avocat au barreau de COLMAR S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-8
69d8a0eacdc6046d47bd0cd8
9 avril 2026
9 avril 2026
[M], [K] [R] Mme [S], [C], [U] [G] épouse [R] Représentant : Me Sandrine WERNERT de la SELARL WERNERT & MINEO, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH
Source officielleChambre 2-4
6866152611adae0daca53327
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[F] [J] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [V] [W] Représentant : Me Franck GARDIEN, avocat au barreau d'AVIGNON -
Source officielleChambre 3-1
65cdb8672425a70008258352
18 octobre 2023
18 octobre 2023
LE FROID NICOIS Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas
Source officielleChambre 1-4
65a0e6fa5bbe450008b2cc1e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
TERRASSEMENT TRANSPORT COLLOBRIEROIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-joseph GIUDICELLI Me Elise HINSINGER-CORNILEAU Me Sandra JUSTON Me Laure ATIAS Me Jean-michel GARRY
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92def
25 janvier 2016
25 janvier 2016
INTIMÉS Monsieur Joseph X... ...... ... 97139 LES ABYMES Représenté par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 2), substitué par Me Leslie CESAR,
Source officielleChambre 3-1
6719e4db5857dd64cbdaa396
23 octobre 2024
23 octobre 2024
SE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 11] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePage 19 sur 282
LES REFLETS DE LAU, GONNET, Michel, Joseph
Cession sous acte authentique en date du 22/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Avenue de L Europe Résidence Le Grand Voilier, 34280 La Grande-Motte
31/07/2026
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LE GRAND JOSEPH
31/07/2026
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GRAIRE, Léna, Anna, Joseph
28/07/2026
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Joannes, Laurent Leon Joseph
28/07/2026
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TALON, Léo-Paul Joseph Michel
28/07/2026
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