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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
63c2567d0bfda47c90075f7c
13 janvier 2023
[R] [U] né le 10 mai 1972, chauffeur routier livreur de la SAS [9] à [Localité 4] (33) a demandé à la CPAM de Gironde la reconnaissance de la maladie professionnelle 'compression du nerf médian au poignet
Ch. Sociale -Section B
6312f05bef56904f13d44d69
1 septembre 2022
Frédéric BLANC, conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 1er juin 2022, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée du rapport, et M.
Ch. Sociale -Section A
66162bdf99851e0008f1e5e4
9 avril 2024
[E] [L], né le 29 mars 1963, a été embauché par la société anonyme (SA) Caisse d'épargne et de prévoyance Loire Drôme Ardèche par contrat de travail à durée déterminée du 13 mai 1988 au 31 décembre 1988
1ère Chambre D
603393a602a1e34875d297ae
18 mai 2017
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre D ARRET DU 18 MAI 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 16/05519 Décision déférée à la Cour :
668e255dfcf93851fdd646fd
9 juillet 2024
Frédéric BLANC, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 mai 2024, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant fonction de Présidente en charge du rapport et Madame Gwenaelle
668e255efcf93851fdd646ff
668e255efcf93851fdd64701
668e255efcf93851fdd64705
Pôle 4 - Chambre 6
615e0e73c25a97f0381f56ac
12 septembre 2014
- signé par Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente et par Madame Sabrina RAHMOUNI, Greffier présent lors du prononcé.
670f58314ad0d5ee7d7e5b22
15 octobre 2024
Le 25 mai 2021, M.
6864c1f431953a33f9365ddf
1 juillet 2025
Par requête du 4 mai 2021, M.
6312f05fef56904f13d44d7b
Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 1er juin 2022, M.
644b6398c51457d0f882dce7
27 avril 2023
Pascal VERGUCHT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 08 mars 2023, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée du rapport et M.
671b356c2edfb0b58c05ec09
24 octobre 2024
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 juin 2024 Mme Elsa WEIL, Conseiller en charge du
677e183925a73d43aa4ae0b7
7 janvier 2025
Ainsi, la seule attestation de Mme [O] produite aux débats, indiquant qu'elle a travaillé " Chez BDA Distribution à [Localité 9] en tant que responsable comptable de mai 2019 à mars 2020.
1ère Chambre civile
6285e0cb6a1876057df5d242
17 mai 2022
de la SCP BLONDET, avocat au barreau d'AMIENS APPELANT ET Syndic. de copro.
63cb92d59c02507c9078dd74
19 janvier 2023
[O] [Y] Du 19 septembre 2016 au 19 mars 2017, renouvelé à trois reprises du 20 mars 2017 au 31 décembre 2019 Remplacement de Mme [B] [E] et de Mme [M] [F] Du 1er janvier au 31 mars 2020
63c2567a0bfda47c90075f68
CHAMBRE SOCIALE - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU VENDREDI 13 JANVIER 2023 Ch.secu-fiva-cdas Appel d'une décision (N° RG 18/382) rendue par le pôle social du tribunal judiciaire d'Annecy en date du 28 mai
6788a3ca05b7378c3f0c52b2
14 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Mme [W] [G], née le 19 mai 1971, a été embauchée le 2 mars 2015 par la société coopérative et participative (Scop) Sanisphère, en qualité d'assistante commerciale, par contrat de travail
644b639bc51457d0f882dcef
Pascal VERGUCHT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 08 mars 2023, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée du rapport, et M.
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