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1 192 résultats pour « Mayer Blondeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567d0bfda47c90075f7c

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[R] [U] né le 10 mai 1972, chauffeur routier livreur de la SAS [9] à [Localité 4] (33) a demandé à la CPAM de Gironde la reconnaissance de la maladie professionnelle 'compression du nerf médian au poignet

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05bef56904f13d44d69

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Frédéric BLANC, conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 1er juin 2022, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée du rapport, et M. 

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

66162bdf99851e0008f1e5e4

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[E] [L], né le 29 mars 1963, a été embauché par la société anonyme (SA) Caisse d'épargne et de prévoyance Loire Drôme Ardèche par contrat de travail à durée déterminée du 13 mai 1988 au 31 décembre 1988

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603393a602a1e34875d297ae

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre D ARRET DU 18 MAI 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 16/05519 Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

668e255dfcf93851fdd646fd

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Frédéric BLANC, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 mai 2024, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant fonction de Présidente en charge du rapport et Madame Gwenaelle

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

668e255efcf93851fdd646ff

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Frédéric BLANC, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 mai 2024, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant fonction de Présidente en charge du rapport et Madame Gwenaelle

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

668e255efcf93851fdd64701

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Frédéric BLANC, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 mai 2024, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant fonction de Présidente en charge du rapport et Madame Gwenaelle

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

668e255efcf93851fdd64705

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Frédéric BLANC, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 mai 2024, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant fonction de Présidente en charge du rapport et Madame Gwenaelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0e73c25a97f0381f56ac

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

- signé par Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente et par Madame Sabrina RAHMOUNI, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

670f58314ad0d5ee7d7e5b22

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le 25 mai 2021, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6864c1f431953a33f9365ddf

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par requête du 4 mai 2021, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05fef56904f13d44d7b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 1er juin 2022, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

644b6398c51457d0f882dce7

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Pascal VERGUCHT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 08 mars 2023, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée du rapport et M. 

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

671b356c2edfb0b58c05ec09

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 juin 2024 Mme Elsa WEIL, Conseiller en charge du

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

677e183925a73d43aa4ae0b7

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ainsi, la seule attestation de Mme [O] produite aux débats, indiquant qu'elle a travaillé " Chez BDA Distribution à [Localité 9] en tant que responsable comptable de mai 2019 à mars 2020.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6285e0cb6a1876057df5d242

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

de la SCP BLONDET, avocat au barreau d'AMIENS APPELANT ET Syndic. de copro.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63cb92d59c02507c9078dd74

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[O] [Y] Du 19 septembre 2016 au 19 mars 2017, renouvelé à trois reprises du 20 mars 2017 au 31 décembre 2019 Remplacement de Mme [B] [E] et de Mme [M] [F] Du 1er janvier au 31 mars 2020

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567a0bfda47c90075f68

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

CHAMBRE SOCIALE - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU VENDREDI 13 JANVIER 2023 Ch.secu-fiva-cdas Appel d'une décision (N° RG 18/382) rendue par le pôle social du tribunal judiciaire d'Annecy en date du 28 mai

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6788a3ca05b7378c3f0c52b2

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Mme [W] [G], née le 19 mai 1971, a été embauchée le 2 mars 2015 par la société coopérative et participative (Scop) Sanisphère, en qualité d'assistante commerciale, par contrat de travail

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

644b639bc51457d0f882dcef

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Pascal VERGUCHT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 08 mars 2023, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée du rapport, et M. 

Source officielle

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