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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
659e491b5537980008847384
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère Madame Florence MATHIEU, conseillère GREFFIER : Madame
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65a8d63be12c85000874b05c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre, Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère, Madame Sandrine PILON, conseillère.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65a8d63fe12c85000874b05e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre, Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère, Madame Sandrine PILON, conseillère, GREFFIER : Madame
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65b21079c4cf860008dff654
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Madame [P] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6538b42c7ffc2c8318ee01b1
24 octobre 2023
24 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère Madame Florence MATHIEU, conseillère GREFFIER : Madame
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6538b4307ffc2c8318ee01d1
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me David ROLLAND, avocat au barreau de REIMS (SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS), COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FL3A S.A.S. DP CONSTRUCTIONc/S.A
66162be799851e0008f1e744
9 avril 2024
9 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER : Madame Yelena
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cde5c40aa805a7864d58
25 octobre 2022
25 octobre 2022
CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître VINET avocat au barreau de BLOIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cde6c40aa805a7864d5e
25 octobre 2022
25 octobre 2022
par Me Isabelle CASTELLO de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60346289a8937b51021738b6
14 décembre 2016
14 décembre 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Novembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94860
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre, rédactrice Madame MAUSSIRE, conseiller Madame MATHIEU, conseiller GREFFIER :
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94865
21 janvier 2020
21 janvier 2020
N'ayant pas constitué avocat, bien que régulièrement assigné COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre, rédactrice Madame MAUSSIRE, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e6e
8 mars 2021
8 mars 2021
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Monsieur Cédric LECLER, conseiller rédacteur Nadine DEL PIN, vice-président placée GREFFIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00251_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
A B, représenté par Me Mehl, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 6 novembre 2023 ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 12 juin 2023
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00750_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
A, représenté par Me Mehl, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer un titre de séjour, subsidiairement
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00937_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
B, représenté par Me Mehl, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 janvier 2025 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 juin 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Bas-Rhin de lui délivrer un titre
Source officielleChambre sociale
6881beb053f7f060d28c7857
15 juillet 2025
15 juillet 2025
L'association Mel Makrel /Sem Radio n'a pas conclu au fond.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b91
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Si ce dernier soutient que ses clients auraient décidé, peu avant, de se passer de ses services, il ressort cependant des mels échangés que c'est lui qui les a invités à recourir à d'autres conseils, suite
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd8519a
3 août 2000
3 août 2000
/01/1998 TGI TOULOUSE RG : 199800002 (1CH) (Mme X... ) Monsieur A S.C.P MALET Madame B Sans avoué constitué C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE TOULOUSAIN ET DU MIDI TOULOUSAIN S.C.P BOYER LESCAT MERLE
Source officielleChambre sociale 4-2
69609a93cdc6046d47b531fa
7 janvier 2026
7 janvier 2026
PAR CES MOTIFS 1- DESIGNE l'Association SARL [9], [Adresse 4]. mel : [Courriel 10], tel : [XXXXXXXX02]. mel : [Courriel 14], tel : [XXXXXXXX03], aux fins de convoquer les parties à une réunion d'information
Source officiellePage 19 sur 151
MEHL, Eva, Jeanne, Adèle
19/06/2026
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MEHL, Coralie, Josiane, Alphonsine
16/06/2026
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MEHL, Camille
02/06/2026
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MEHL
31/05/2026
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MEHLOUB, Amel, MADI
28/05/2026
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