Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
696760bdcdc6046d473d5a9f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 1], [Localité 8] Représentée par Me Frédéric Lallement, avocat au barreau de Paris, toque : P0480 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Fabrice Morillo
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6789f3bfc2a5bdff9702ffca
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b8
9 mai 2005
9 mai 2005
avocat PARTIES CONVOQUEES LE : 20 Décembre 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Mars 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise Y..., Présidente Madame Claude MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caf1
26 septembre 2008
26 septembre 2008
GREFFIER : Monique MORISS aux débats et au prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb89
14 novembre 2008
14 novembre 2008
GREFFIER : Michèle OWCZARCZAK, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier aux débats et Monique MORISS, greffier, au prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01800_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
B, représenté par Me Morin, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 juillet 2019 du préfet des Yvelines ; 3°) d'enjoindre au préfet des Yvelines de lui
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6901ad9c748a422ad9535323
27 octobre 2025
27 octobre 2025
[N] [O] né le 13 Octobre 1969 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de [Localité 3] (Heinlex) Ayant pour conseil Me Lauric DOUVISI-MORRIS, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-2
6933fe34406d06a9f72f5043
8 octobre 2025
8 octobre 2025
N° 2025/ Rôle N° RG 22/01776 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI2BM [G] [Z] C/ S.A.S. [7] Copie exécutoire délivrée le : 05/12/2026 à : Me Eve MORI-CERRO
Source officielleRéférés du PP
652a308e7ed1ea8318112500
13 octobre 2023
13 octobre 2023
créances en date du 18 décembre 2019 [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Marie-Ange SEBELLINI de la SELARL MAS, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Nicolas TAVIEAUX MORO
Source officielle1re Chambre A
615e0ce7c25a97f0381f4b2a
2 septembre 2014
2 septembre 2014
1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 SEPTEMBRE 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/19445 [B] [U] C/ [Y] [J] Grosse délivrée le : à :ME LEVAIQUE ME MORI
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6688de7f676b73dd81b973a2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Fabrice MORILLO, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e2d
22 février 2021
22 février 2021
courrier du mois de mars 2017, Monsieur [N] [V] exerçant une activité de nettoyage et d'entretien des espaces verts, proposait à l'indivision un devis pour un entretien ponctuel du jardin de l'Ilet Morin
Source officielle1re chambre civile
68de08a82efeaecfe684342f
30 septembre 2025
30 septembre 2025
prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège Représentée par Me Maxime DELHOMME, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentée par Me Sabine MILLOT-MORIN
Source officielleChambre 1-7
6808778f53f7b81e1a5eb0e5
22 avril 2025
22 avril 2025
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 24/04858 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM4K7 Ordonnance n° 2025/M76 Madame [W] [T] épouse [K] représentée par Me Vincent MORICE
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8700e
12 février 2004
12 février 2004
DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Janvier 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, Président Monsieur Daniel GERVESIE, Conseiller Madame Claude MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a3ff
11 décembre 2007
11 décembre 2007
EURO-LOGISTIC ANGERS Le Vesque 14250 HOTTOT LES BAGUES représentée par Maître Ophélie GOURDET, substituant Maître Xavier MORICE, avocat au barreau de CAEN, INTIMEE : Madame Ginette Y...
Source officielleChambre 4-2
6974bdf8cdc6046d478b6e1e
23 janvier 2026
23 janvier 2026
2026 N° 2026/ Rôle N° RG 22/05587 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHQC [W] [E] C/ S.A.S.U. [3] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2026 à : Me Eve MORI-CERRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62c67c7bca9bf26379030902
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Fabrice MORILLO, conseiller, chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd88474
28 avril 2006
28 avril 2006
d'avoir à Sarlat la Canéda (24), durant l'année 2004, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, sciemment recélé 500 kg de foies gras congelés, 50 kg de morilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6710aa68be64d7e510245112
16 octobre 2024
16 octobre 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Fabrice MORILLO
Source officiellePage 19 sur 122
PHARMACIE COURCHEVEL MORIOND
22/07/2026
Voir →
Société en Nom Collectif MORIOND 1085 BAIL et par abréviation SNC MORIOND 1085 BAIL
09/07/2026
Voir →
Sabiha Moriom, Shammi
02/07/2026
Voir →
MORIO-CHEREL ENTREPRISE
18/06/2026
Voir →
MORIOU PEINTURE DECORATION
02/06/2026
Voir →