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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d70
13 octobre 2017
13 octobre 2017
) Numéro d'inscription au répertoire général : 17/ 10415 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Avril 2017- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 16/ 01282 APPELANT Maître Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e92
5 janvier 2016
5 janvier 2016
né le 27 Juillet 1950 à Saint Maur des Fossés de nationalité Française ... 14470 Courseulles sur Mer Représentant : Me Thibault LENTINI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 Monsieur Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a4d
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Olivier X..., il a été convenu que : - le contrat de travail liant M. Olivier X...et la société GEFAC était rompu ; - M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b999
21 février 2008
21 février 2008
* * *
E X P O S E D U L I T I G E :
Par contrats du 6 octobre 1998 Monsieur Marc Z..., créateur des modèles de décors
Cour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8cd
11 juillet 2008
11 juillet 2008
LES OLIVIERS C / Simone Denise B... épouse C... Michèle Hélène Henriette C... Jacques Jean Louis Eugène C...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA03148_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Il résulte de ce qui précède qu’il n’y a pas lieu de faire droit à la demande de la société Les Oliviers des Costes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69d892cdcdc6046d47bbd802
9 avril 2026
9 avril 2026
de la SCP SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029, substitué par Me Francine HAVET S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c68
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Olivier X..., Mme Stéphanie Y..., SCI MAFA, Mme Frédérika Z... ès qualité de son fils mineur Nicolas A..., M. Olivier A..., M. Laurent A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdf
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908e6
18 juin 2013
18 juin 2013
Monsieur Olivier Y... C/ Maître Frédérique Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61638ef00d12e998c06d9d55
4 février 2011
4 février 2011
Par ordonnance du 5 décembre 2001, la SCI L'OLIVIER a obtenu en référé la désignation d'un expert judiciaire.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01541_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Il suit de là que le recours en rectification d'erreur matérielle présenté par l'EHPAD Résidence L'Olivier est irrecevable et doit être rejeté comme tel.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e546
12 août 2010
12 août 2010
Un codicille manuscrit signé de Olivier Y... seul, daté du 7 décembre 2005, est ainsi rédigé : " Le soussigné Olivier Y... déclare proroger le délai dudit compromis de 5 mois. " Les sanctions : Si
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d7
12 septembre 2007
12 septembre 2007
représentant légal en exercice 15 Rue Petite Saunerie 84000 AVIGNON représentée par la SCP BAGLIO ROIG, avocats au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d8
12 septembre 2007
12 septembre 2007
représentant légal en exercice 15 Rue Petite Saunerie 84000 AVIGNON représentée par la SCP BAGLIO ROIG, avocats au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Brigitte OLIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b07
18 juin 2013
18 juin 2013
sous le numéro 554 200 808, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège social 38, Boulevard Georges Clémenceau 66966 PERPIGNAN représentée par Me Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633d200062f5393e2eb44a41
4 octobre 2022
4 octobre 2022
LOUIS VUITTON MALLETIER Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03728_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A... a demandé au tribunal administratif de aris d’annuler l’arrêté du 24 février 2025 ar lequel le réfet de olice de aris a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a7
29 février 2012
29 février 2012
12 avenue André Malraux-92591 LEVALLOIS PERRET représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocats au barreau de LIMOGES, Me ANDRIEU-FILLIOL, avocat au barreau de LIMOGES, supléé par Me OLIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f484
28 mars 2012
28 mars 2012
social est 13, Place Jourdan-87000 LIMOGES représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocats au barreau de LIMOGES, Me ANDRIEU-FILLIOL, avocat au barreau de LIMOGES, suppléé par Me OLIVE
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