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11 430 résultats pour « Plancque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f90

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Ibrahim X...faisait partie d'une équipe chargée de positionner des planchers ou planches en bois à l'intérieur de racks, c'est à dire d'étagères métalliques, de stockage.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6360ca583c369c7f74996ee8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Il ne participe pas au cheminement des charges des planchers, donc c'est un mur autoporteur sans expliquer les raisons qui l'ont conduit à préconiser dans son étude, alors que le mur serait indépendant

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fe1cf6f09c373154214f945

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Il résulte de ces constatations que : - l'explosion est intervenue au niveau de la plaque de cuisson ; - la plaque a été entièrement démontée et mise en pression afin de rechercher d'éventuelles fuites

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

644a1298656d26d0f8b57f50

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[T] [B] né le 17 Juillet 2000 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] anciennement hospitalisé au centre hospitalier [Localité 6] de Dieu ayant pour avocat Me Katell PLANÇON, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6347ac5029ffd2adfff4f394

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Le commerce de la société AFFICAM a dû être fermé le 16 mai 2013, à la demande de l'architecte de la copropriété, en raison du risque d'effondrement du plancher situé entre le rez-de-chaussée et le 1er

Source officielle
CA

2ème Chambre

67061e63fde28ee4207113f8

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

A l'intérieur du camping car - que le revêtement de n'était pas d'origine et que le plancher s'affaissait, Au niveau du plancher sous la caisse - la décomposition du bois et la présence importante

Source officielle
CA

4e Chambre A

616340327dbf94c22343caa4

Appel

10 juin 2011

10 juin 2011

Le 9 juillet 2003, les copropriétaires ont chargé l'entreprise ISOBAT d'effectuer des travaux de réfection de l'escalier et du plancher et ceux-ci ont été exécutés.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2daa942a604f5e93641

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

En effet, le défaut de portance du plancher a également engendré le décollement de l'étanchéité.

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d899aecdc6046d47bc6711

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de travaux de construction de la terrasse déposé le 6 août 2002 par Monsieur [T] démontrant que cette fenêtre était surélevée par rapport au niveau du plancher haut de la cuve agricole, ce plancher haut

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdd35c4a0fcc29e956d343b

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

Des fabricants commercialisant des plaques d'immatriculation pour véhicules ont estimé que l'activité de diffuseurs en ligne d'autocollants («stickers») du logo des départements et des régions pouvant

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a226186cdc6046d473913f3

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Par décision du 11 septembre 2018, la caisse a pris en charge la maladie « plaques pleurales » de M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

627df9660d41e0057d43e74a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de plâtre, des défauts de hauteur de plafond, des altérations et pulvérence d'enduit, des défauts de verticalité de pointes de pignon, des défauts majeurs du plancher haut du rez-de-chaussée à savoir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326d

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

La planche située au-dessus du lit n'est pas bien fixée et comporte un interstice, - chambre 324 Mêmes constatations que dans les chambres précédentes.

Source officielle
CA

5e chambre civile

631834ba0876004f131a5fa3

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Le jugement ajoute qu'au regard du règlement de copropriété les poutres au-dessus de l'escalier commun et le faux plancher qui les recouvrait ne sont nullement affectées à l'usage exclusif des lots de

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb791cdc6046d47e8d609

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Les demandes de la SCI [A] concernant les planchers et les menuiseries extérieures ont été rejetées.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6035f588a235e55b0e5a9543

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

de nouvelles plaques.

Source officielle
CA

8ème chambre

63b6772ca853827c9026d0cd

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

L'expert mandaté par la compagnie d'assurance avisait le bailleur que l'accès à la salle de bains présentait un risque d'effondrement du plancher.

Source officielle
CA

Cabinet B

62f73e9743b00e05d4fac753

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Ils sont parvenus à plaquer M. [T] au sol 'face contre terre, dans un tas d'ordures ménagères' puis ont terminé le menottage ; - en relevant M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69d73415cdc6046d479a0c98

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Février 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 20211F01909 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Antoine CHRISTIN Me Emilie PLANCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e51

Appel

16 décembre 2004

16 décembre 2004

Ils décidaient d'effectuer des exercices d'obstacles au moyen d'une grande plaque de bois qu'ils déplaçaient.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

PLANCQUE & STRINGS SASU

SIREN 983192352Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

26/02/2026

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Radiations

PLANCQUE, Warren

SIREN 751707027Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

16/10/2025

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Créations

PLANCQUEEL, Karen, Evelyne, Philippine, DUCHESNE

SIREN 944948538Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

10/06/2025

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Créations

PLANCQUE, Tom

SIREN 943238840Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

23/05/2025

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Ventes et cessions

Plancque, Inès Monique Francine, Hu, Virginie Renée Isabelle

SIREN 939504684Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal

02/05/2025

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