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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 IDP
634e41c0dfc182adff7ad53e
10 octobre 2022
10 octobre 2022
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 10 octobre 2022 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre, déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
634e41c0dfc182adff7ad540
10 octobre 2022
10 octobre 2022
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 10 octobre 2022 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ad13ef607c90ab62cd
9 janvier 2023
9 janvier 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 janvier 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6381826f3a04f52166e2
5 avril 2023
5 avril 2023
publique le 1er Mars 2023 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67ee19766cff766e94e38a8c
2 avril 2025
2 avril 2025
publique le 12 Février 2025 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ad13ef607c90ab62d1
9 janvier 2023
9 janvier 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 janvier 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ae13ef607c90ab62d7
9 janvier 2023
9 janvier 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 janvier 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ae13ef607c90ab62d9
9 janvier 2023
9 janvier 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 janvier 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152911adae0daca5334f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
débattue et plaidée en audience publique le 08 Janvier 2025 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES
Source officielle14e Chambre
6033926178453745a2271a97
19 mai 2017
19 mai 2017
Selon requête déposée le 10 février 2014, [R] [T] a saisi le Tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches du Rhône en reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur.
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ad13ef607c90ab62cf
9 janvier 2023
9 janvier 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 janvier 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ad13ef607c90ab62d3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 janvier 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ae13ef607c90ab62d5
9 janvier 2023
9 janvier 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 janvier 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31e871dfcd83182017e0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Eric SEGOND de la SCP PIGOT SEGOND - ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0172 APPELANTE ET Madame [Y] [Z] née
Source officielleChambre 1-11 IDP
65b0b9148d0ccf000877e421
22 janvier 2024
22 janvier 2024
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 15 janvier 2024 en audience publique devant Anne SEGOND, résidente de chambre, déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielle1ère Chambre
5fd943317cc31729e8301e0a
10 mars 2020
10 mars 2020
La victime n'étant pas consolidée à l'issue de la première expertise, le juge de la mise en état a, par décision du 2 février 2017, désigné à nouveau le docteur [Z] qui a déposé un second rapport le 30
Source officielleAvis
CADA:20216972
13 janvier 2022
13 janvier 2022
délivrance de photocopies certifiées conformes aux originaux, des documents suivants le concernant, relatifs à l'enquête de commandement n° X réalisée entre le X et le X par le capitaine X, commandant en second
Source officielle12e chambre
5fdabd10b356e04e9347d1cd
28 mai 2019
28 mai 2019
Par jugement du 29 janvier 2018, le tribunal de grande instance de Nanterre a : - rejeté la fin de non-recevoir tirée du défaut de qualité à agir de la société Secoia, - débouté la société Secoia
Source officielle1ère Chambre civile
66ff858ca4ff9ec259c094db
3 octobre 2024
3 octobre 2024
60 Secondes chrono aux dépens ; En tout état de cause, Débouter la SARL 60 Secondes chrono de son appel et de ses demandes, Condamner la SARL 60 Secondes chrono à leur verser la somme de 2 990 euros
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02185_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
du 1er janvier au 30 avril, 900 litres par seconde du 1er au 30 mai, 600 litres par seconde du 1er juin au 31 juillet, 450 litres par seconde du 1er août au 30 septembre, 600 litres par seconde du 1er
Source officiellePage 19 sur 4948