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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
643105ff28558704f52e67f9
7 avril 2023
La relation de travail s'est définitivement terminée à la fin du mois de mai 2018.
1re Chambre B
61628534c10e2193c578095d
31 janvier 2013
La société Groupe [L] estime que la procédure terminée par l'ordonnance de non-lieu n'avait pas le même objet que la présente procédure.
Cour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93780
28 novembre 2016
Dans l'instant suivant, alors que la directrice quittait le bureau, toujours en présence des témoins externes à l'entreprise, vous avez reçu un appel du client cité plus haut et vous lui avez tenu des
Pôle 6 - Chambre 4
65a8d598e12c85000874b00c
17 janvier 2024
Le 1er novembre 2017, la société TEMIS a été rachetée par la société Brink's Evolution. M.
65b20fc7c4cf860008dff5fc
24 janvier 2024
Chambre 3 A
6620b8c2bd6a8f00086ab8b5
15 avril 2024
Elle a soutenu que l'identité des témoins a bien été précisée sur l'acte de saisie et que l'acte original a été signé par les témoins. Mme [O] a indiqué que M.
Pôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d85b
12 avril 2024
Il indique le nom d'un témoin avec son n° de téléphone en la personne de M. [T] [I].
3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93bb
3 avril 2024
Compte tenu de ces réserves, la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault a adressé un questionnaire à l'assuré, à l'employeur et au témoin des faits.
Chambre Sociale-Section 3
68ef2c24796eb4b748562969
13 octobre 2025
Ainsi, les témoins confirment que M.
ETRANGERS
6347ac0d29ffd2adfff4f25e
12 octobre 2022
La notification de ses droits en retenue est intervenue des la fin de son audition en qualité de témoin et des son placement en retenue.'
M. le Procureur de la République, le 11 Janvier 2005c/Monsieur X
6253c942bd3db21cbdd87c00
31 octobre 2005
Milivoje DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 26 SEPTEMBRE 2005, Le Président a ordonné aux témoins de se retirer dans la Chambre qui leur est réservée.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e5f33be11beca089b88d08
7 octobre 2025
Toutefois, cette absence de témoins ne peut faire obstacle à la reconnaissance d'un accident du travail si les circonstances peuvent expliquer cette absence de témoins et si des éléments de preuve sont
6253cad2bd3db21cbdd8c305
11 mars 2008
(Témoin Assisté) Du chef de viol * * * * PARTIE CIVILE : - Y...Elodie, ...PEYREHORADE (40300) * * * *COMPOSITION DE LA COUR lors des débats en chambre du conseil le 12 FÉVRIER 2008
5ème chambre sociale PH
67ecc7d88e074ba02f40a383
1 avril 2025
le soir (sans déplacement), je travaille sur 5 jours de 8H-12H / 13H-17H, sauf le Vendredi où je termine à 16H.
3ème chambre
62c7cb2ecb8dca058e3e7fa8
7 juillet 2022
Un second témoin, M. [V] explique avoir vu M. [M], allongé sur le sable, semblant très fatigué. Il est retourné le voir avec d'autres témoins et l'ont trouvé inconscient, ne respirant plus.
Chambre sociale
668e2559fcf93851fdd646b3
4 juillet 2024
Sur les pesées, l'employeur rappelle que la procédure interne implique de comparer la solution à analyser avec deux solutions témoins.
2ème chambre
DCA_21TL04597_20230704
4 juillet 2023
Le droit de citer des témoins appartient également à l'administration. () " ".
Sociale C salle 3
69005c1e2481d356bd17036c
24 octobre 2025
La fabrication des plats mixés doit suivre la composition du menu initial et réciproquement les plats témoins doivent être représentatifs des différents plats servis.
Chbre Sociale Prud'Hommes
6801dfe4354955cf78ced592
17 avril 2025
Son témoignage est corroboré par des déclarations concordantes de témoins, à savoir M. [GH] [O], M. [KI] [J], M.
Chambre Sociale
5fda0f45e72d645245ac4c1c
4 octobre 2019
Mme [Y] [K] épouse [D] indique qu'elle livrait en réalité des médicaments, que le témoin n'est pas en mesure de citer une date, ni un seul témoin qui pourrait confirmer ses déclarations.
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