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1 658 résultats pour « Thys »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

5fdd9edad8762e484153cb93

Appel

22 août 2018

22 août 2018

La société The Phone House SAS employait plus de 10 salariés.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

64a8ff7f03029105dbedc26a

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

AROUND THE WORD inscrite au RCS de Paris sous le numéro 415 195 098, agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Chambre sociale

670a115bf178dc2492b0fa24

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

THE KOOPLES DIFFUSION prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 10/10/24

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01339_20250602

Admin. Appel

2 juin 2025

2 juin 2025

E pour un chalet de deux logements ainsi que de l'arrêté du 12 février 2013 portant transfert de ce permis à la société All the Best, et d'enjoindre au maire de la commune de Montgenèvre de procéder au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a6bd3db21cbdd85dd5

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

de la société Compagnie Saint-Gobain, division gobeleterie, ne sont pas parties à un contrat de distribution prétendument conclu le 8 octobre 1963 et contenant la clause de compétence suivante : "In the

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91711

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

. : 13/ 433 Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 04 Novembre 2013 par le Cour d'Appel de NOUMÉA (RG no : 12/ 461) Saisine de la cour : 03 Décembre 2013 APPELANTE Mme Thi Huyen X... née le

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6719e51f5857dd64cbdaa772

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Localité 9] (92) [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Aïcha CONDE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0023 C/ INTIMEE Société INTELCIA FRANCE venant aux droits de la société The

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02291_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

8 septembre 2023, M. et Mme E... ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d’annuler l’arrêté du 27 mars 2023 par lequel le maire de Bordeaux a accordé un permis de construire à la société Thiers

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163231f3dbed56e5e2c2fbe

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Le coffret porte la mention (P) 2001TIM CZ et C 2001 TIM The International Music Company AG- licenced from Carinco AG,CH - distribued by TIM The International Music Company AG.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9ed2d8762e484153cb8d

Appel

22 août 2018

22 août 2018

La société The Phone House SAS employait plus de 10 salariés.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd98b9ab149b17c2e0d745b

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

La SCI Thiers a acquis par acte notarié du 23 mars 1993 une maison d'habitation située [Adresse 5]) qui est devenue la résidence principale de Mme [C] [V].

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda03b41d06049342f128b

Appel

22 août 2018

22 août 2018

La société The Phone House SAS employait plus de 10 salariés.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

651d032efe8d588318c1af9c

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Par acte sous seing privé du 2 juillet 2011, la banque CIC Est a consenti à la SAS The Tribe l'ouverture d'un compte professionnel.

Source officielle
CA

3e chambre

62e37937f18708e2e904b0de

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

, fins et conclusions à l'encontre de la société The Onelife Company, en tout état de cause, - condamner Mme [N] à verser à la société The Onelife Company la somme de 5 000 euros au titre de l'article

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a8d8f6cc6d55dd3fc4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

THE ENTREPRENEURSHIP & INNOVATION AGENCY - TEIA Immatriculée au R.C.S. de [Localité 19] sous le n° 809 405 517 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67f8af53b5ff6e72c96124fc

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[C], associé de la société TFTP, a rejoint « la galaxie » à savoir la communauté Time for the planet pour « aider Time for the planet » et « pour agir ensemble et faire grandir sa cause et lutter contre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61629bc4eaaf44d62f53e9be

Appel

10 novembre 2011

10 novembre 2011

Par acte d'huissier du 24 septembre 2004 les sociétés SMAP et Texet France ont assigné la société Comassistance International et la société The Race Event devant le tribunal de commerce de Paris.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

664452c4b94eb60008b3d2c9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il précise que cette information est pourtant primordiale lorsqu'on sait que le THC COOH reste présent dans l'organisme longtemps après la consommation de cannabis.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6440d810e704a005d1ed7054

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

[O] et la société THE NORTH OF ENGLAND PROTECTING AND INDEMNITY.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03535_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

euros par m² doit être majoré de 20 % pour tenir compte des différences de prestations ; – il convient de retenir comme terme de comparaison le local-type n° 20 du procès-verbal de la commune de Thiers

Source officielle

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