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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
68676d786cbb391a608a1881
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SPJ MENUISERIE Société ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Antoine FAIN-ROBERT Me Sébastien BADIE Me Karine TOLLINCHI Me Alain DE ANGELIS
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fca6ac7a412fe550e65b72c
22 octobre 2020
22 octobre 2020
[M] et la MAF, la Société Trentini et la Société Menuiserie Ormeo Fréres à verser à M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f8af55b5ff6e72c9612516
10 avril 2025
10 avril 2025
BM MENUISERIE S.A.S.U.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01222_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
administratif de Poitiers d'une part l'annulation de l'arrêté du 3 juin 2020 du maire de Saintes valant non-opposition à déclaration préalable en tant qu'il comporte une prescription selon laquelle les menuiseries
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3ed
17 juin 2008
17 juin 2008
Jean- François DUCLOS, éducateur technique, précise que l'accident s'est produit en fin de matinée dans l'atelier de menuiserie, que M.
Source officielle4ème Chambre
680b18d998bcafcb3a63e05d
24 avril 2025
24 avril 2025
[A] a indiqué à la société MCIS que les reprises au niveau de l'escalier représentent un coût de 5 209,42 euros TTC à déduire de la facture, ce que le menuisier a accepté.
Source officielle1re chambre civile
66921891f3a19d0db6b711f5
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MENUISERIE LAFFAY S.A.S. GUILLEMIN S.A.R.L. SMPP S.A.R.L. ARCH:ETHIK S.A.S.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6710aa6ebe64d7e510245172
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Société Brestoise de Menuiserie Isothermique (SBMI) suivant contrat à durée indéterminée (CDI) à compter du 29 juillet 2013 en qualité de secrétaire comptable/assistante de direction.
Source officielleChambre civile Section 2
6285e0cf6a1876057df5d252
18 mai 2022
18 mai 2022
ne pouvait attendre indéfiniment la pose des menuiseries.
Source officielleChambre A - Civile
6618cefc7935f50008be408f
9 avril 2024
9 avril 2024
[G], intimant dans ce cadre la SARL Menuiserie [G] Bazante.
Source officielleChambre civile TGI
625bae9744cde4277d1bd6d5
15 avril 2022
15 avril 2022
SOCIETE [I] [J] CONSTRUCTION BTP Société SOCIETE D'ENTREPRISE DE MENUISERIE AH MOUCK Société GROUPE VHC BTP C/ [A] [H] S.C.P.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0cdbc25a97f0381f4b14
11 février 2015
11 février 2015
La Société Menuiserie et Bâtiment aujourd'hui dénommée la Société MAYENNE BÂTIMENT, assurée auprès de la LLOYDS DE LONDRES, est intervenue en qualité de fournisseur des menuiseries litigieuses posées par
Source officielleChambre A - Civile
697c6c0acdc6046d473a73a4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par acte de commissaire de justice du 28 août 2025 (remis à personne), la SAS Gohier menuiserie a fait signifier à M. [U] la déclaration d'appel et l'avis de fixation à bref délai.
Source officielleRéférés du PP
6431068828558704f52e6ace
7 avril 2023
7 avril 2023
KDM MENUISERIE JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 07 Avril 2023 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 24 Mars 2023, Nous, Nicole GIRONA
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c09b65e642c58784dc
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ACR MENUISERIE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361c
26 octobre 2016
26 octobre 2016
(complétant l'installation de la VMC), révision ou remplacement des menuiseries extérieures avec décapage et remise en peinture des menuiseries extérieures, mises en jeu et réglage et fixation des vitrages
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c334
3 juillet 2008
3 juillet 2008
MENUISERIE AGENCEMENTS TRAVAUX EQUIPEMENTS SMATE Henri J...
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00670_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
S'agissant du désordre n° 2 relatif aux menuiseries donnant sur la terrasse carrelée extérieure : 8.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93116
5 avril 2016
5 avril 2016
2903 10 A et B, la fourniture et la pose de toutes les menuiseries de la partie existante de leur maison d'habitation, d'une superficie de 60 m2.
Source officielleChambre 2 A
696b6006cdc6046d47a157ab
16 janvier 2026
16 janvier 2026
NORBA MENUISERIE, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 17] représentée par Me Marion BORGHI de la SELARL Marion BORGHI AVOCAT, avocat à la cour.
Source officiellePage 19 sur 258