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2 022 résultats pour « moniteur d'atelier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0e1ac25a97f0381f5238

Appel

5 novembre 2014

5 novembre 2014

associés, avocate au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de : Me Benoît GRANGÉ, avocat au barreau de Paris, toque : P0577 Maître [B] [Y] ès-qualité de liquidateur judiciaire de la société LES ATELIERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9063d

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

DE B de ses demandes en paiement d'une indemnité et indemnisation de ses frais irrépétibles ; FAIT masse des dépens qui comprendront les frais d'expertise judiciaire et ordonne leur partage par moitié

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63b67738a853827c9026d0f9

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

[H] à son poste dans les termes suivants : « Inapte définitif au poste de chef d'atelier.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6700d6cc836fac7141b7e7fe

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le régime chantier peut s'appliquer à certaines activités d'ateliers particulièrement salissantes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90239

Appel

5 février 2013

5 février 2013

La salariée demande que lui soit reconnue le bénéfice de la classification de directeur de production, ou à défaut, celle de chef d'atelier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60320ae6f5e346430d5a3a33

Appel

11 mai 2018

11 mai 2018

d'artistes plasticiens verriers, ont découvert en 1995 le travail de monsieur [Y] [I] et lui ont proposé, à partir de 1997, de créer dans leur propriété située[Localité 6] dans le Lot et Garonne un atelier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61625c96d64a6b1f51487735

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

Le moniteur Plasma géant et Ultra - plat constitue le véhicule de la publicité.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6629f362dc6faf0009588831

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Il déclare : « j'ai vu le ton monter entre M. [T] et M. [B] [H], j'ai vu M.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63bd0ec60ab73d7c90739e5a

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[R] (chef d'atelier) sur la fin de l'année. Mise en place d'un débrifing quotidien de la journée avec les deux chefs d'atelier. Les relations avec C.[R] sont satisfaisantes aujourd'hui.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6788a0a7a1dbfbd5d79cd682

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

L'Atelier parisien d'urbanisme occupait à titre habituel au moins onze salariés lors de la rupture des relations contractuelles.

Source officielle
CA

3ème chambre A

68fc5ba7af64986e40f7c656

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ATELIERS MECANIQUES ET INDUSTRIES SPECIALES C/ Société AJ PARTENAIRES Société AJ UP SELARL SELARL MJ ALPES SELARL MJ SYNERGIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e700

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

des vacances scolaires en alternance, première moitié les années impaires, deuxième moitié les années paires avec échange des enfants devant le commissariat de police, - fixé la contribution alimentaire

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66bd9a141329d1cb8b24aed6

Appel

8 août 2024

8 août 2024

[G] [K] était embauché le 14 mars 2013 suivant contrat à durée indéterminée en qualité de monteur de pneumatiques par l'Eurl [Localité 2] Pneus (la société) moyennant un salaire s'élevant en dernier lieu

Source officielle
CA

Sécurité sociale

616398d49c0939beba85f4b1

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Par conclusions reçues au greffe le 10 août 2010 maintenues et soutenues oralement à l'audience, [W] [H] : - expose que, le 17 janvier 2008, elle a chuté d'un escabeau sur lequel elle était montée pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bed

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

en produisant et en diffusant sans y avoir été autorisée les foulards et autres impressions sur soie Gauguin « Les hibiscus », Rousseau, Van Gogh « Les iris », Kandinsky « Les cavaliers », Bonnard, Monnet

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6620b8d2bd6a8f00086abb8b

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

qui pèse sur l'école de parapente imposait que le moniteur accompagne M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd8768f

Appel

28 février 2005

28 février 2005

Le seul fait d'installer des ateliers, fait admis par Madame Y..., ne suffit pas à caractériser l'amélioration aux frais de Monsieur X... du bien indivis.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62fdd5eac40462c563c351db

Appel

17 août 2022

17 août 2022

ATELIER BELLET - DE PINA ------------------ GROSSES le à ARRÊT n° 338-22 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032b20a7c58832950dcd97e

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

la zone atelier « [Établissement 1] » portes ouvertes est sept fois plus importante pour M. et Mme [P] que pour M. et Mme [L] ; 'la contribution de la zone atelier rondineuse portes fermées est de deux

Source officielle
CA

17e Chambre B

60343a783187382bb0ff8b76

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

des hommes, pour l'unique motif, semble-t-il, qu'il était d'origine étrangère et musulman ; -vous avez revendiqué une sorte de droit à vous établir hiérarchiquement au-dessus de vos collègues d'atelier

Source officielle

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