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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25PA02309_20251106
6 novembre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Abside doit être rejetée dans toutes ses conclusions. 4.
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Cour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece6
17 janvier 2012
C/ OPAC DU RHONE APPELANT : Madame Abire X...
12e chambre
65449d9bc71a6a83181c8fc0
2 novembre 2023
Par acte du 5 novembre 2013, intitulé 'Reconnaissance d'honoraires', passé entre la société ABCD et la société FGP, la société ABCD s'est engagée à verser à celle-ci des honoraires au titre de l'intermédiation
1ère Chambre civile
63c79aecda31367c908eb4ef
17 janvier 2023
Cependant les murs sont renseignés «abîmés ». S'agissant du parquet, il est noté : «nombreux éclats parquet très abîmé ».
6253ca8ebd3db21cbdd8b596
9 juin 2008
Faits, procédure et prétentions des parties : Le 7 avril 1984, Abed Y... a été victime d'un accident de la circulation. Il a reçu des produits sanguins lors de son séjour hospitalier.
Pôle 6 - Chambre 8
6163e0f6925cfde126683765
18 mars 2010
Les deux sociétés Arco plast et Abio plast avaient la même activité et le même gérant, Monsieur [O].
Pôle 1 - Chambre 8
67f0ba59ea6533065f551e62
4 avril 2025
CPA & ABADIE ASSOCIES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] S.A.S.
Sociale C salle 2
6451fb4648616ed0f8cd4fb0
14 avril 2023
Il a également ordonné à la SAS ABIL de remettre à M.
1ere Chambre
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15 octobre 2024
Portalis DBVM-V-B7I-MIDO C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Célia LAMY la SELAS ABAD
CHAMBRE 8 SECTION 3
633fc2fee633183e2ee179ad
6 octobre 2022
- Becue aux dépens de l'instance ; - débouter Mme [D] [N] et la SCP Van Den Bos - Mixte - Abbad - Herbette - Becue de toutes leurs demandes.
Chambre 1-11 HO
6a1fc0e6cdc6046d47ea42f8
28 mai 2026
J'ai été abimée sur le plan corporel, j'ai demandé à avoir un autre rendez-vous avec une gynécologue, le médecin était conscient de ma difficulté, mais il était étonné que je ne puisse pas avoir de rendez-vous
Chambre civile 1-7
6a1e6470cdc6046d47ca8e74
1 juin 2026
[T] [I] a été entendue en dernier et a dit que sa tête a été abîmée par des gens mal intentionnés. Les nerfs du cerveau ne peuvent pas être réparés.
Pôle 5 - Chambre 5
678b43b6c6ad78dd9cf0d4e2
16 janvier 2025
Abis la somme de 3 677,33 euros avec intérêts au taux légal à compter du 19 février 2020, seulement, et a débouté la société Abis du surplus de sa demande tendant à condamner la société HM Distribution
Chambre sociale
65a0eae45bbe450008b2cdd6
11 janvier 2024
[D] [N] C/ Société ABCDE, représentée par son Président, domicilié es qualité audit siège.
Chambre 1-5
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4 juillet 2023
Adresse 3] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 21/13816 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEWD Ordonnance n° 2023/MEE/183 Syndicat des copropriétaires CHATEAU DE L'ANGLAIS SYNDICAT SECONDAIRE BLOCS ABCD
66ff85c7a4ff9ec259c0983a
3 octobre 2024
La société Abis réclame le paiement de factures.
CHAMBRE 1 SECTION 2
603271024358d2a55ea8a1f2
1 février 2018
de tout droit sur la surface ABCD du premier étage et vidait dès lors sa propriété de toute substance.
68f1d9109abd0e067a21941b
16 octobre 2025
[K] [L] ont fait assigner'le SDC secondaire ABCD de l'ensemble immobilier [Localité 9] de l'anglais (ci-après SDC ABCD [Adresse 11]) afin de voir en l'état de leurs dernières conclusions': ordonner l'annulation
5e Chambre
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3 mars 2016
[Adresse 31] représentée par Me Abd el waheb BERKOUCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1789 Monsieur [WE] [TR] [Adresse 3] [Adresse 33] représenté par Me Abd el waheb BERKOUCHE, avocat
Chambre Sociale
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11 août 2022
Mme [K] produit également un mail du 23 novembre 2014 adressé aux 'collaborateurs' de la société ABD Immo, ayant pour objet 'ABD Immobilier information de collaboration' dans lequel elle indique 'je travaille