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2 049 résultats pour « Abid »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

DCA_25PA02309_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Abside doit être rejetée dans toutes ses conclusions. 4.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ece6

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

C/ OPAC DU RHONE APPELANT : Madame Abire X...

Source officielle
CA

12e chambre

65449d9bc71a6a83181c8fc0

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par acte du 5 novembre 2013, intitulé 'Reconnaissance d'honoraires', passé entre la société ABCD et la société FGP, la société ABCD s'est engagée à verser à celle-ci des honoraires au titre de l'intermédiation

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c79aecda31367c908eb4ef

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Cependant les murs sont renseignés «abîmés ». S'agissant du parquet, il est noté : «nombreux éclats parquet très abîmé ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b596

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Faits, procédure et prétentions des parties : Le 7 avril 1984, Abed Y... a été victime d'un accident de la circulation. Il a reçu des produits sanguins lors de son séjour hospitalier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163e0f6925cfde126683765

Appel

18 mars 2010

18 mars 2010

Les deux sociétés Arco plast et Abio plast avaient la même activité et le même gérant, Monsieur [O].

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f0ba59ea6533065f551e62

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

CPA & ABADIE ASSOCIES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] S.A.S.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6451fb4648616ed0f8cd4fb0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Il a également ordonné à la SAS ABIL de remettre à M.

Source officielle
CA

1ere Chambre

6710aa52be64d7e510244fb0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Portalis DBVM-V-B7I-MIDO C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Célia LAMY la SELAS ABAD

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

633fc2fee633183e2ee179ad

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

- Becue aux dépens de l'instance ; - débouter Mme [D] [N] et la SCP Van Den Bos - Mixte - Abbad - Herbette - Becue de toutes leurs demandes.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6a1fc0e6cdc6046d47ea42f8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

J'ai été abimée sur le plan corporel, j'ai demandé à avoir un autre rendez-vous avec une gynécologue, le médecin était conscient de ma difficulté, mais il était étonné que je ne puisse pas avoir de rendez-vous

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a1e6470cdc6046d47ca8e74

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[T] [I] a été entendue en dernier et a dit que sa tête a été abîmée par des gens mal intentionnés. Les nerfs du cerveau ne peuvent pas être réparés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

678b43b6c6ad78dd9cf0d4e2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Abis la somme de 3 677,33 euros avec intérêts au taux légal à compter du 19 février 2020, seulement, et a débouté la société Abis du surplus de sa demande tendant à condamner la société HM Distribution

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0eae45bbe450008b2cdd6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[D] [N] C/ Société ABCDE, représentée par son Président, domicilié es qualité audit siège.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a50c54b8594705dbfcc967

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Adresse 3] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 21/13816 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEWD Ordonnance n° 2023/MEE/183 Syndicat des copropriétaires CHATEAU DE L'ANGLAIS SYNDICAT SECONDAIRE BLOCS ABCD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

66ff85c7a4ff9ec259c0983a

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La société Abis réclame le paiement de factures.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603271024358d2a55ea8a1f2

Appel

1 février 2018

1 février 2018

de tout droit sur la surface ABCD du premier étage et vidait dès lors sa propriété de toute substance.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68f1d9109abd0e067a21941b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[K] [L] ont fait assigner'le SDC secondaire ABCD de l'ensemble immobilier [Localité 9] de l'anglais (ci-après SDC ABCD [Adresse 11]) afin de voir en l'état de leurs dernières conclusions': ordonner l'annulation

Source officielle
CA

5e Chambre

6035c156cd5b2028a64692fa

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

[Adresse 31] représentée par Me Abd el waheb BERKOUCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1789 Monsieur [WE] [TR] [Adresse 3] [Adresse 33] représenté par Me Abd el waheb BERKOUCHE, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eae43b00e05d4fac781

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Mme [K] produit également un mail du 23 novembre 2014 adressé aux 'collaborateurs' de la société ABD Immo, ayant pour objet 'ABD Immobilier information de collaboration' dans lequel elle indique 'je travaille

Source officielle