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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f79
24 février 2004
24 février 2004
Serge BERTHET, Conseiller, à l'audience publique du 24 Février 2004.
Source officielleChambre 3-1
626b80cdd1fb03057d9a4ec6
28 avril 2022
28 avril 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielleChambre 3-1
627df7130d41e0057d43e171
12 mai 2022
12 mai 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b436
18 mars 2008
18 mars 2008
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Alain CLERGERIE, avocat au barreau de NÎMES Monsieur Michel X... né le 21 Octobre 1947 à ARLES (13200) ... ... représenté par la SCP M.
Source officielleChambre 3-1
6346590ac024d1adffef7465
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Appelants Association MECEN'COOP Représentée par Me Catherine CHAMAGNE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 11Octobre 2022 Nous, Marie-Christine BERQUET
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960d
26 juin 2007
26 juin 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur Alain X... né le 27 Juillet 1947 à CELLES (09) ... 15100 TIVIERS représenté par la SCP M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90893
30 mai 2013
30 mai 2013
.-98800 NOUMEA représentée par la SELARL BERQUET INTIMÉ M. Sudjono Alain Y...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94e8a40f8b0008cb7265
4 avril 2024
4 avril 2024
Par jugement en date du 18 janvier 2021, le tribunal judiciaire de Bordeaux a : - débouté la SCI des Beathe's de l'intégralité de ses demandes - condamné la SCI des Beathe's à : - supprimer la porte
Source officielleChambre 3-1
633fc2abe633183e2ee17769
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f81
14 février 2006
14 février 2006
Y... née le 31 Août 1951 à SAIGNON (84400) Mas d'Ubac 30430 BARJAC représentée par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP ALLHEILIG GALZIN, avocats au barreau d'ALES Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e03
10 octobre 2006
10 octobre 2006
X..., avoués à la Courassistée de la SCP MEUNIER VIAL, avocats au barreau de N MESMonsieur Alain PARMAné le 01 Mai 1954 à AVIGNON (84)1 Lotissement des Coutchougus84700 SORGUESreprésenté par la SCP M.
Source officielleChambre 3-1
631ad88839cffb4f1367428c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Septembre 2022.
Source officielleChambre 3-1
5fe1d0e3a6049b944fc37821
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Décembre 2020.
Source officielleChambre 3-1
5fca6cedad0e6557b50753a6
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Madame Marie-Christine BERQUET, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c617
26 septembre 2008
26 septembre 2008
C / Société DE CRÉDIT POUR LE DÉVELOPPEMENT (SODEMA) SCP Y..., GRANGENOIS & BERGUET SALOMON S. A. R. L. MAV DIFFUSION Z... A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd5
2 décembre 2003
2 décembre 2003
Chemin des Vignes 38220 MONTCHABOUD représenté par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP COULOMB CHIARINI, avocats au barreau de NIMES INTIME et APPELANT INCIDENT: Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b279
27 novembre 2007
27 novembre 2007
représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Alain CAZOTTES, avocat au barreau de MONTPELLIER après que l' instruction ait été clôturée par ordonnance du Conseiller de la
Source officielleChambre 3-1
631ad8db39cffb4f136743a3
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Septembre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f71b
15 mai 2012
15 mai 2012
Jugement du 17 novembre 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 10/03961 APPELANT: Monsieur Mohand X... ... 93500 PANTIN Représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbfc
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Serge BERTHET, Conseiller, en l'absence du Président légitiment empêché, publiquement, le 30 Septembre 2008, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * Par
Source officiellePage 2 sur 10