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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff8
20 mars 2008
20 mars 2008
représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour APPELANTE suivant déclaration du 06 / 07 / 2007 II-M. Alexandre Y... né le 22 juillet 1980 à LE BLANC (INDRE) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18d
20 mars 2008
20 mars 2008
Alexandre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f98
1 mars 2018
1 mars 2018
représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Vincent VIMINI, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Madame Andrée G... épouse E
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db93
31 mars 2011
31 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b79
26 octobre 2006
26 octobre 2006
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd89397
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Jean-François André Roger X... S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c8
2 novembre 2011
2 novembre 2011
No 10/02350 AFFAIRE : Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92252
9 avril 2015
9 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 09 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922be
16 avril 2015
16 avril 2015
D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANTE : SCI CATOVEST 26 rue Duhesme 75018 PARIS Représentée par Me Jean-luc ALBERTINI de la SCP ALBERTINI/ ALEXANDRE
Source officielle5e chambre civile
69cf5ccacdc6046d47f38a4f
2 avril 2026
2 avril 2026
[A] [B] décédé le 7 juillet 2023 Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANTS M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01725_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Alexandre Basson immobilier est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd7
29 mai 2002
29 mai 2002
Alain, agissant en qualité d'administrateur des biens et de la personne de sa fille mineure Claire demeurant : 13 Promenade André Jacquemin 77600 BUSSY SAINT-GEORGES Avocat : Maître GUILLARD (SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d60
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Charles André X... né le 05 Septembre 1967 à DARNEY (88260) ... 88500 MATTAINCOURT défaillant M. Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44a
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS)-Me Françoise BOYER-ROZE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Marc André
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e32b
27 juin 2011
27 juin 2011
Alexandre Maurice X...
Source officielleChambre commerciale
631834c30876004f131a5fc3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
INTIMES : Maître [W] [M] ès qualités de liquidateur de la SASU VAL NURIA [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62f
3 février 2011
3 février 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d945
7 mars 2011
7 mars 2011
APPELANTE : Mme Alexandra X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8db01
4 avril 2011
4 avril 2011
Alexandre X...
Source officielle4ème Chambre
627b562676c5d9057df802c5
10 mai 2022
10 mai 2022
Représentée par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES INTIMEES S.A.R.L.
Source officiellePage 2 sur 22