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190 résultats pour « Alexandre MAAT INTIMEE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e0d

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Alexandre A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9279d

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

OCTOBRE 2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/07847 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Mars 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 13/ 03870 APPELANTE Madame Alexandra

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

66fe358391b69e88a370ff27

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Vu les conclusions notifiées le 14 août 2024 resignifiées le 4 septembre 2024 à l'identique, par lesquelles la société MAAF Assurances, intimée, invite la Cour à : - lui donner acte de ce qu'elle s'en

Source officielle
CA

Chambre civile

68709b6c123db6632de315f8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CABINET D'ETUDES TECHNIQUES ET ENERGETIQUES [Adresse 23] [Localité 10] Représentant : Me Alexandra CHALVIN, avocat au barreau de MARTINIQUE S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère chambre

697360facdc6046d47696e45

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Au terme de ses dernières conclusions régulièrement signifiées le 24 janvier 2025 la société MAAF Assurances, intimée, demande à la cour - de confirmer le jugement - de condamner l'appelant aux dépens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbb7

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Société MAAF SARL MMTP Société AXA FRANCE venant aux droits d'AXA ASSURANCES GUENAEL Z...

Source officielle
CA

1ère Chambre

695caa8f75782d5f06eed533

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

à indemniser l'intégralité de ses préjudices comme suit : - condamner la MAAF à lui payer la somme de 5.000 euros à titre de dommages et intérêts, - condamner la MAAF à lui payer une somme de 6.000

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6688ddf9676b73dd81b96c2c

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MAAF ASSURANCES Représentant : Me France CHAMPOUSSIN, avocat au barreau de NICE S.A.S.

Source officielle
CA

1re chambre civile

66878cec05d6f7f678d49270

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

euros HT, soit 2.523,9 euros TTC (pièce intimée n°2C), - facture n°545FID22001067 du 23 décembre 2022 d'un montant de 528,75 euros HT, soit 634,5 euros TTC (pièce intimée n°2D), - facture n°545FID23001825

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d6498daa6a2f06030d26e9

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

La SA MAAF Assurances venant aux droits du GIE Eurovad reproche à M. 

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63c8eef8dc5b777c90992fbe

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 INTIMES

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

63c109cabf9fd47c90a13e10

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

MAAT, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [D] [C] né le 17 octobre 1974 à [Localité 40] [Adresse 7] [Localité 33] Non comparant, représenté par Me Hervé ANDRIEUX, avocat au barreau du HAVRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934c5

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

les autres demandes de Mme Alexandra X... ; Statuant à nouveau de ces deux chefs : Condamne in solidum la société Zacar et M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6688de43676b73dd81b96f8a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

les demandes de la MAF à l'encontre de la MAAF.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6034b4367409d89ff31e7a16

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

La SA MAAF Assurances a relevé appel de cette décision le 10 avril 2015.

Source officielle
CA

1ère Chambre

659f94bc3328fa00087a2495

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

MAAF ASSURANCES [Adresse 14] Inscrite au RCS de Niort sous le numéro B542 073 580 Représentée par Me Patricia SAGET, avocat au barreau de BESANCON ET : INTIMÉS Monsieur [W] [P] né le [Date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89aeb

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

-Mandataire liquidateur de SOCIETE MANTES ELECTRO DIESEL et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Janvier 2007 par le Conseil de Prud'hommes de MANTES LA JOLIE No Chambre : Section

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67f602601c1a56b8e1651fb3

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

SUR CE, - Sur l'intervention volontaire de la MAAF Assurances La recevabilité de l'intervention volontaire de la MAAF Assurances en première instance n'est pas discutée.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

68e897f36d821fc8a3c65646

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La SA BANQUE POSTALE s'est constituée intimée le 2 juillet 2024.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d1452cb8fa004f57da0fb

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

par Me Anne Virginie LABAUNE de la SELARL BLKS & CUINAT AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES Représentée par Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD INTIMÉS

Source officielle

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