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178 résultats pour « Alexandre RETAMAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale-2ème sect

68e8963ff14914fb075ebcb7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, - condamné la SA LOGISTA RETAIL FRANCE à payer à Monsieur [D] [T] la somme de 500 euros à titre de dommages et intérêts, - condamné la SA LOGISTA RETAIL FRANCE à payer à Monsieur [D] [T] la somme de

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6646f3fae8553e0008163e6c

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

suivantes : SARL LE REP AIR agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47158cafc520068c168b

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Nous, Marianne FEBVRE, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Flavie DRILHON, greffier, Vu l'instance opposant : SAS CIR (COMPAGNIE IMMOBILIERE DE RESTAURATION) Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efeee

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Alexandre X... Déclarer irrecevable M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a33c3802a12a235bae6e36

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS LE PREFET DE [Localité 1] représenté par Me Alexandre

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

67947fd08ab253a8400fb1f5

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

rendu le 15 Décembre 2023 par le Pole social du TJ de [Localité 7] RG n° 19/09131 APPELANTE Madame [U] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f154df9b8685d8d06966

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

11 JUILLET 2025 N°2025/319 Rôle N° RG 23/10885 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZA7 [7] C/ S.A.R.L. [5] Copie exécutoire délivrée le 11 juillet 2025: à : [7] Me Alexandra

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CA

4ème Chambre Section 3

662c9504b787c4000862f783

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[V], avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANT Madame [F] [R] APPT 44 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandrine PEREZ SALINAS, avocate au barreau

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CA

Chambre Commerciale

669f4784b8a2ee2bca84afb6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau D'orleans INTIMÉS Monsieur [X] [A] assisté par son curateur l'Association ATRC, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représenté par Me Marc ALEXANDRE

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CA

12e chambre

6263998581d302277d8e8d44

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Mme [W] [N] a, ensuite, cédé le véhicule, le 5 avril 2017, à la société PSA Retail France, ci-après la société PSA Retail.

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CA

3e chambre civile

68e89647f14914fb075ebd49

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[M] [B] [Adresse 2] [Localité 4] et Mme [S] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET

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CA

Chambre Commerciale

65336b0cbb40ec8318f31d58

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

FORENERGIES Ayant pour avocat Me Marc ALEXANDRE, membre de la SELARL STRATEM AVOCATS, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE S.A.S.

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CA

Chambre civile 1-5

68df58945835300816d8154a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Inkjet Solutions USA) et les bars à encre détenus par la société Retail Inkjet Solutions France.

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Pôle 3 - Chambre 1

5fd9625824be504d62dd3298

Appel

12 février 2020

12 février 2020

représentés par Me Maël MONFORT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0109 ayant pour avocat plaidant Me Alexandre BOURIC, avocat au barreau du VAL D'OISE Madame QF... S...

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Chambre 1-2

696aa1b9cdc6046d4792c72a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

PCR ARCHITECTES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre MAGAUD Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le TJ de

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Chambre des Rétentions

673d80042ef9cbf408e1f904

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

02504 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCEP (1 pages) Décision déférée : ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 02 octobre 2024 à 15h20 Nous, Alexandre

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Chambre des Rétentions

66c58309784a89285d3f3316

Appel

20 août 2024

20 août 2024

ORDONNANCE du 20 AOÛT 2024 Minute N° N° RG 24/02086 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBNG (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 18 août 2024 à 12h17 Nous, Alexandre

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CA

Chambre 3-2

68f1d90c9abd0e067a2193cf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

CALIFORION [V] [F] Copie exécutoire délivrée le : 16 octobre 2025 à : Me Alexandra BOISRAME Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

6960ea3fcdc6046d47bcbedb

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Sylvie DELACOURT, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Clément COLIN, greffier, lors de l'audience Et de Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d7

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Direction des Affaires Juridiques 75703 PARIS CEDEX 13 représenté par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assisté de Me Alexandra BOURGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : P 261 UGGC & Associés

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