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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
68e8963ff14914fb075ebcb7
9 octobre 2025
, - condamné la SA LOGISTA RETAIL FRANCE à payer à Monsieur [D] [T] la somme de 500 euros à titre de dommages et intérêts, - condamné la SA LOGISTA RETAIL FRANCE à payer à Monsieur [D] [T] la somme de
CHAMBRE 2 SECTION 1
6646f3fae8553e0008163e6c
18 avril 2024
suivantes : SARL LE REP AIR agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra
Chambre 1-3
678b47158cafc520068c168b
17 janvier 2025
Nous, Marianne FEBVRE, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Flavie DRILHON, greffier, Vu l'instance opposant : SAS CIR (COMPAGNIE IMMOBILIERE DE RESTAURATION) Représentant : Me Alexandra
1ère Chambre
6031e3805b086f1d052efeee
12 juin 2018
Alexandre X... Déclarer irrecevable M.
Pôle 1 - Chambre 11
66a33c3802a12a235bae6e36
25 juillet 2024
agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS LE PREFET DE [Localité 1] représenté par Me Alexandre
Pôle 6 - Chambre 13
67947fd08ab253a8400fb1f5
24 janvier 2025
rendu le 15 Décembre 2023 par le Pole social du TJ de [Localité 7] RG n° 19/09131 APPELANTE Madame [U] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Alexandra
Chambre 4-8b
6871f154df9b8685d8d06966
11 juillet 2025
11 JUILLET 2025 N°2025/319 Rôle N° RG 23/10885 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZA7 [7] C/ S.A.R.L. [5] Copie exécutoire délivrée le 11 juillet 2025: à : [7] Me Alexandra
4ème Chambre Section 3
662c9504b787c4000862f783
25 avril 2024
[V], avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANT Madame [F] [R] APPT 44 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandrine PEREZ SALINAS, avocate au barreau
Chambre Commerciale
669f4784b8a2ee2bca84afb6
18 juillet 2024
la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau D'orleans INTIMÉS Monsieur [X] [A] assisté par son curateur l'Association ATRC, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représenté par Me Marc ALEXANDRE
12e chambre
6263998581d302277d8e8d44
21 avril 2022
Mme [W] [N] a, ensuite, cédé le véhicule, le 5 avril 2017, à la société PSA Retail France, ci-après la société PSA Retail.
3e chambre civile
68e89647f14914fb075ebd49
[M] [B] [Adresse 2] [Localité 4] et Mme [S] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET
65336b0cbb40ec8318f31d58
19 octobre 2023
FORENERGIES Ayant pour avocat Me Marc ALEXANDRE, membre de la SELARL STRATEM AVOCATS, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE S.A.S.
Chambre civile 1-5
68df58945835300816d8154a
2 octobre 2025
Inkjet Solutions USA) et les bars à encre détenus par la société Retail Inkjet Solutions France.
Pôle 3 - Chambre 1
5fd9625824be504d62dd3298
12 février 2020
représentés par Me Maël MONFORT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0109 ayant pour avocat plaidant Me Alexandre BOURIC, avocat au barreau du VAL D'OISE Madame QF... S...
Chambre 1-2
696aa1b9cdc6046d4792c72a
15 janvier 2026
PCR ARCHITECTES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre MAGAUD Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le TJ de
Chambre des Rétentions
673d80042ef9cbf408e1f904
4 octobre 2024
02504 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCEP (1 pages) Décision déférée : ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 02 octobre 2024 à 15h20 Nous, Alexandre
66c58309784a89285d3f3316
20 août 2024
ORDONNANCE du 20 AOÛT 2024 Minute N° N° RG 24/02086 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBNG (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 18 août 2024 à 12h17 Nous, Alexandre
Chambre 3-2
68f1d90c9abd0e067a2193cf
16 octobre 2025
CALIFORION [V] [F] Copie exécutoire délivrée le : 16 octobre 2025 à : Me Alexandra BOISRAME Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce
Pôle 4 - Chambre 6
6960ea3fcdc6046d47bcbedb
8 janvier 2026
DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Sylvie DELACOURT, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Clément COLIN, greffier, lors de l'audience Et de Alexandre
Cour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6d7
8 février 2011
Direction des Affaires Juridiques 75703 PARIS CEDEX 13 représenté par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assisté de Me Alexandra BOURGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : P 261 UGGC & Associés
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