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312 résultats pour « Alexandre RETAMAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

68e94fd23ea43407b9104bfd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 25/07415 N° Portalis 352J-W-B7J-C755U N° MINUTE : Copies certifiées conformes pour : Me Alexandre

Source officielle

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CA

REFERES 1ER PP

69614230cdc6046d47c4d2da

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ORDONNANCE N° Copies délivrées à Me Alexandre RETAMAL Me Frédéric GARNIER Cour d'appel Amiens : -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93be9

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandre RETAMAL de la SELARL ETHIKA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0239 INTIMÉE SAS IAD FRANCE prise en la personne de ses représentants

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80e3cdc6046d4704827f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ARRET N° [A] C/ S.C.P. [1] [T] [2] Copie exécutoire à Me Retamal Me Garnier FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d9e3c432ce7d11a70042

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

. + C.C.C. délivrées le : à Me BENSUSSAN Me RETAMAL ■ 18° chambre 2ème section N° RG 19/13996 N° Portalis 352J-W-B7D-CRHII N° MINUTE : 5 Assignation du : 02 Décembre 2019 JUGEMENT rendu

Source officielle
CA

14e Chambre

5fdde5b679e0ef88292370e9

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

APPELANT Monsieur Alexandre X..., demeurant [...] représenté par Me Hélène Y..., avocat au barreau de TOULON INTIMEES Société RENAULT RETAIL GROUP, demeurant [...]

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a210823cdc6046d4708c048

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

siret 530 291 749, dont le siège social est situé au [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465587.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

697c6b6fcdc6046d473a6403

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

GERCO prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège assistée de Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA Me [X] [U] assisté de Me Alexandra

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd8cf4e7f1c37e1cc9f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DE [Localité 7] 21 mai 2024 RG : 23/01663 [Y] épouse [N] [N] C/ EURL [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me Marion Baillet Garbouge Me Alexandre

Source officielle
TCOM

chambre 05

686f78f7b8daa57c7f57bec7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DE MARSEILLE Jugement du 1 Juillet 2025 N° RG : 2025F00565 La société REGION SUD INVESTISSEMENT S.A.S [Adresse 3] [Localité 2] Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 521 872 911 (Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64bb73330d42fcd969e7ce7b

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

En application des dispositions de l'article 383 du Code de procédure civile, l'affaire sera rétablie à la demande de l'une des parties soit aux fins d'homologation de l'accord intervenu entre les parties

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TJ

Chambre procédure écrite

677d9940b032d83cfd3ebb5a

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

COPIE EXÉCUTOIRE à Me David ALEXANDRE - 70, Me Sandrine [P] - 47 Faits et procédure Selon un bon de commande du 14 septembre 2022, M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494183.20250224

Admin. suprême

24 février 2025

24 février 2025

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.

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TCOM

Trib. de Commerce

67f8e07c0ea89248181c3333

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

GAGNE Béatrice, Avocate au Barreau de Nice ************************************* Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Madame Aline DAVY-RANCUREL Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6692189bf3a19d0db6b71267

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 juin 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68e899fa60ca52a2831c02a8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

GH26 Copie certifiée conforme délivrée le 09 Octobre 2025 à : - Me Paul MIMRAN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Alexandre FAVARO, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f8aa903b6868ad1f983718

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

par la société Kidiliz Retail' ; - la 'reprise des actifs corporels détenus en pleine propriété par la société Kidiliz Retail', listant ces actifs repris et ainsi notamment : 'les meubles, les aménagements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd89397

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

ALEXANDRE (la société ALEXANDRE ) a été constituée en 1979.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2501221_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Les sociétés Retail et Connexions et SNCF Gares et Connexions, représentées par la SELAS Osborne Clarke, agissant par Mes Alexandre Le Mière et Stéphanie Legrand, avocats, et la société Espace Saint-Lazare

Source officielle