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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

65336afbbb40ec8318f31cdc

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[Localité 4] Représentant : Me Isadora ALVES, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur [U] [I] [A] [Adresse 9] [Localité 12] Représentant : Me Isadora ALVES, avocat au barreau de MARTINIQUE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a225cf5cdc6046d47383629

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[W] [C] [U] [S] né le 09 février 1994 à [Localité 1], de nationalité brésilienne ayant pour avocat choisi, Me André Alves Fernandes, avocat au barreau de Paris RETENU au centre de rétention : [

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162989

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Sainte-Alvère à sa demande de

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f753e8eb05d6bf6564da88

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[R], ès qualités de mandataire liquidateur de la société Allez Viandes , demande à la cour d'infirmer le jugement en toutes ses dispositions et de : Débouter M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc27

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 07 Octobre 2010 Décision du tribunal de grande instance de Lyon du 1er mars 2010 3ème chambre RG : 2009/ 05062 APPELANTS : SARL ALLEZ

Source officielle
CA

15e chambre

642fb7d3cece1704f5747b14

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[M] « est inapte à son poste d'assistant commercial dans le service comptabilité matières et à tout poste dans l'établissement ALVEA à [Localité 5]. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce3b8594705dbfccbd4

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

A la date du licenciement, Mme [K] avait une ancienneté de 8 ans et 4 mois et l'association Alve occupait à titre habituel plus de dix salariés.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7cf01612d969df0002

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Par déclaration électronique enregistrée le 6 juillet 2021, la SAS Allez a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00903_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Ils soutiennent que : - c'est à tort que l'administration fiscale a refusé la déductibilité du résultat de la société Alves des charges constituées d'achat de fioul et de gazole pour des montants de

Source officielle
CA

8ème chambre

6791dfee1c87724b5e69d8a5

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

ALVES FRERES Société Anonyme AVIVA ASSURANCES S.A.R.L. CALAD'JARDINS SERVICES S.A.R.L. CHEVALLIER S.A.S. FRANCELOT S.A.R.L. JPC COORDINATION S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c36

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

* menacé de mort Alexandre C..., de façon réitérée, en lui disant " je vais vous crever, je vais vous défoncer, allez vous faire enculer ".

Source officielle
CA

1re chambre sociale

669a01a1bf9da27f384b0dd8

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

* * * FAITS ET PROCÉDURE [L] [S] a été engagée par la SAS Allez Viandes en qualité de caissière charcuterie à compter du 1er juin 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d854

Appel

22 février 2011

22 février 2011

SA MAISONS DE PAYS SARL ALVES FRERES SAS COMPAGNIE FORESTIERE FRANCOIS PROVVEDI COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANTE : Compagnie L'AUXILIAIRE représentée par

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01842_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

A L F et Mme C H, agissant en leurs noms propres et en qualité de représentants légaux d'Afonso Mfuendo Alves F, ainsi que M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6690c7270d808eb34e4553dc

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ABBEVILLE en date du 23 Mai 2023 dans l'affaire portant le n° RG F22/00012 APPELANTE Mme [Y] [P] Représentée par Me David ALVES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67ecc5d5955548e0aba48fcc

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Prud'hommes de DIEPPE en date du 12 Octobre 2022, enregistrée sous le n° F21/00045 Monsieur [N] [G], ès qualité de liquidateur amiable de la société Etablissement [N] [G] Représentant : Me David ALVES

Source officielle
CA

1ère Chambre

696916facdc6046d476ab276

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

AVENIR ASSOCIES sise : [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Anne-christine ALVES de la SELARL ABDELLI - ALVES, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentant : Me Jean-Louis MANSANNE

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE00505_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

S'agissant de la responsabilité de la société Alves Métallerie : 7.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65ab781636bfc00008d68ef0

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Voyant que vous n'alliez pas la lâcher, elle a été contrainte de vous faire un bisou sur la joue pour être libérée de vous.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fc59c7af64986e40f71aa7

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

] [Localité 8] Madame [J] [M] épouse [W] [Adresse 6] [Localité 9] Monsieur [Z] [M] [Adresse 2] [Localité 10] Monsieur [A] [M] [Adresse 2] [Localité 10] représentés par Me David ALVES

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

HALVEZOT

SIREN 880636212GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE

Nouveau siège.

23/09/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE CALVEZ ARNAUD

SIREN 884702069GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

22/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCM DES SELARL DES DOCTEURS RICHARD ET GONZALVEZ

SIREN 442201349GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

transfert du siège social.

22/09/2026

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Dépôts des comptes

CALVEZ-LE GUERN

SIREN 912361227GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

20/09/2026

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Dépôts des comptes

GONZALVEZ EXPERTISE AUTOMOBILE

SIREN 884625005GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

03/09/2026

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