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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
66ff85bea4ff9ec259c097a6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il présentait une sciatique chronique depuis plusieurs années. Les douleurs étaient insupportables. Elles pouvaient monter à 10/10 malgré la morphine.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6799c4475331f58c9ee8702a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officielleCh. Sociale -Section B
65449d45c71a6a83181c8dd4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
C 9 N° RG 21/04704 N° Portalis DBVM-V-B7F-LDM5 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Carole
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627df90d0d41e0057d43e54c
10 mai 2022
10 mai 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielle4eme Chambre Section 2
67f8a24c40b8f5486fedd9ac
10 avril 2025
10 avril 2025
CARO [T] [K] L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 82 C/ S.A.S.
Source officielle4eme Chambre Section 2
643a4308d83dbd04f5fb2bef
14 avril 2023
14 avril 2023
CROISILLE-CABROL, conseillère Greffier, lors des débats : A.
Source officielle11e chambre
6032f1767c2ee265463aefd6
26 octobre 2017
26 octobre 2017
[Localité 1] représentée par Me Sylvie NOACHOVITCH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1833 APPELANTE **************** Monsieur [L] [N] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Carole
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6260f95f6d9e13277d6e39df
20 avril 2022
20 avril 2022
[X] au passif de la liquidation judiciaire de la société Voxtur aux intérêts au taux légal sur les intérêts ayant couru sur une année; -Condamner la SELARL Montravers Yang-Ting, prise en la personne de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5afde28ee420711360
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67ecc7c48e074ba02f40a289
1 avril 2025
1 avril 2025
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle LECOQ-CARON
Source officielleChambre Civile
687732f17032dd17d194babb
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Laurent SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a5b
15 avril 2024
15 avril 2024
Portalis DBVB-V-B7G-BJ4ZQ [G] [W] C/ [21] S.A.R.L. [15] [21] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Samy ARAISSIA Me Didier LODS Me Carole
Source officielleCh. Sociale -Section B
6793332f32b173f45a7c8e0b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
publique du 13 novembre 2024, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions, assistés de Mme Carole
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a6379205718
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868cd
18 février 2003
18 février 2003
RICHER, avocat au barreau de Paris, toque C 998 - Société EUROVIA STR anciennement STR HUYS prise en la personne de son président de conseil d'administration X... son siège rue Armand Carrel - ZI de Petite
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627a016ddd6bd9057dc56cf4
3 mai 2022
3 mai 2022
SOCIALE [Adresse 1] [Adresse 1] Non comparant, ni représenté D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86691cb86fa851c25cb25
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame LECOQ-CARON Isabelle, Présidente de chambre Madame HARTMANN Anne, Présidente de
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64549f26eedb07d0f8186153
27 avril 2023
27 avril 2023
déclaration d'appel du 27 septembre 2021 APPELANTE : La SARL [4], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Carole
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6979cd22cdc6046d47f498ef
27 janvier 2026
27 janvier 2026
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63d4cd4392a57405de331915
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Croisille-Cabrol, conseillère Greffier, lors des débats : K.
Source officiellePage 2 sur 3