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1 575 résultats pour « Anne-Sophie COURTY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

5fda01318d1f204338a50e39

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

APPELANTE SAS [Adresse 3] [Adresse 1] représentée par Me Sophie AYMONOD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Stéphane CAVET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sophie

Source officielle

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Journal officiel
Créations

HERVILLARD, Anne-Sophie, Caroline, COURTY

SIREN 849223540Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

14/10/2022

Voir →

CA

8e Chambre B

5fde26ca46b738043c4b5ce0

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Sophie X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01579_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée 21 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Marion Schryve, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 janvier

Source officielle
CA

13e chambre

5fd9c7360d860cbea12fd82a

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

[W] a contesté les termes de la résiliation de son contrat de courtier-mandataire, ce que la FDJ a réfuté par courrier du 8 octobre 2012.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6708c01e445a086e2bcedcc5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Tekniclim, Société à responsabilité limitée immatriculée au RCS de Pontoise sous le n° 504 957 127 [Adresse 1] [Localité 8] Défaillante MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Yves Benhamou GREFFIER : Anne-Sophie

Source officielle
CA

RETENTIONS

66a8820b7be56405acf78fb3

Appel

27 juillet 2024

27 juillet 2024

statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Anne BRUNNER, conseiller à la cour d'appel de Lyon, déléguée par ordonnance de madame la première présidente de ladite Cour

Source officielle
CA

13e chambre

5fd9c7360d860cbea12fd829

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

, à court et moyen terme...doter chaque courtier de la capacité optimale à mettre en oeuvre la politique commerciale de l'entreprise').

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdd0e1f378af57844fa8e32

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Sophie A... Monique B...-Q... Isabelle B...-R... Sophie B... Jacqueline S... Alain C... Danièle D... Christine D... Hervé D... F... D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbef

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 15 Octobre 2008 Chambre Sociale Numéro RG : 07/159 Décision déférée à la Cour : rendue le 23 Mars 2007 par le Tribunal du travail de NOUMEA Saisine de la Cour

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69706c1ecdc6046d47112f9f

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

LE VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur le premier

Source officielle
CA

2ème chambre

650bdee2beee0f8318b97400

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

YANNICK FIEUZET-SOPHIE DE LAVAL-MAGALIE PATINO Société d'exercice libéral à responsabilité limitée venant aux droits de la SCP Yann FIEUZET- Sophie de LAVAL, titulaire d'un Office notarial et agissant

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

69fd7c55cdc6046d470424bf

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

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CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fda3

Appel

5 novembre 2012

5 novembre 2012

Malik Naeem X..., Me Anne-Sophie LEFEVRE, avocat au barreau de PARIS (substituant la SCP NORMAND & ASSOCIÉS) représentant Monsieur l'agent judiciaire de l'État, ainsi que Monsieur Pierre-Yves RADIGUET,

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CA

Chambre sociale

63c8eed0dc5b777c90992ed7

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

MAILLANT Sophie COUR D'APPEL DE LIMOGES Chambre économique et sociale ORDONNANCE DE PRESIDENT DE CHAMBRE 18 Janvier 2023 ENTRE S.A.R.L.

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02719_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

ignoré l'existence de sa créance jusqu'à l'année 2016 au cours de laquelle son médecin lui aurait appris l'incompatibilité entre le groupe sanguin des époux C et celui d'Audrey.

Source officielle
CA

16e chambre

635237c08c924eadffcc4ac3

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

EXPRO, JCP de Nanterre N° RG : 18/10291 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.10.2022 à : Me Anne-Sophie REVERS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Caroline MESSERLI

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00434_20230719

Admin. Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

B, représenté par Me Sophie Danset-Vergoten, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 novembre 2022 du préfet du Nord ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord de

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6160964e41ad74d62c181899

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Françoise MARTINI, conseillère Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère

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CA

Chambre civile 1-7

69facb5bcdc6046d47be3e46

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

LE CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur le premier

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CA

Chambre civile 1-7

6a1fb59dcdc6046d47e86bb0

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

LE DEUX JUIN DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur le premier

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