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90 résultats pour « Aude Seisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

63c256720bfda47c90075f24

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[F] le 21 janvier 2021 (annexe 4) selon laquelle de nombreux étudiants de OSCAR (47 sur 5 ans) ont quitté la formation débutée pour rejoindre le COS.

Source officielle

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CA

Chambre 2 A

63c256720bfda47c90075f26

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[B] le 21 janvier 2021 selon laquelle de nombreux étudiants de [4] (47 sur 5 ans) ont quitté la formation débutée pour rejoindre le COS.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69f19a72cdc6046d47ede91e

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Le 22 août 2024, la Commission de surendettement des particuliers de l'Aude a dit [T] [S] recevable au bénéfice d'une procédure de traitement de sa situation de surendettement, après avoir bénéficié de

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_25DA00032_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Inscrit en deuxième année de licence mention « Informatique » au titre de l’année universitaire 2021-2022, l’intéressé a été ajourné avec une moyenne générale de 8/20 au titre de la première session d’

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67875257fc8e837eda8a6246

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DE CAYENNE [Adresse 1] - [Localité 3] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT N° 2 / 2025 N° RG 23/00225 N° Portalis 4ZAM-V-B7H-BFYG ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DES DEFICIENTS AUD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20f3bcaf505db696a1a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Début 2012, Mme [J] [P] s'est portée volontaire pour participer au processus de sélection à l'accès aux métiers de la double compétence au sein de Pôle Emploi Poitou Charente.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63c256700bfda47c90075f1a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[H] le 21 janvier 2021 (annexe 4) selon laquelle de nombreux étudiants de [5] (47 sur 5 ans) ont quitté la formation débutée pour rejoindre le [4].

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

69d9de70cdc6046d47d963e0

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[F] [J] décédait le [Date décès 1] 2021 à [Localité 6] (Aude), laissant pour lui succéder ses trois filles': Mmes [T], [W] et [N] [J], issues de son union avec Mme [B] [Z], dont il était divorcé depuis

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a135cdc6046d47bd12af

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

CATAORMA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge JAHIER Me Aude VAISSIERE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Juge des contentieux

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

62e226a13de91be2e9f7ea89

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

CADRES BLANCS G&B [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Aude WALLON-LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE, Assistée de Me Elise DELAUNAY, avocat au barreau de CAEN DÉBATS :à l'audience publique

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69face7ccdc6046d47befb4a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

A1, 2,0L ; - AUDI A3, 1,6L et 2,0L ; - AUDI A4, 2,0L ; - AUDI A5, 2,0L ; - AUDI A5 CABRIO, 2,0L ; - AUDI A6 2005, 2,0L ; - AUDI A6 2011, 2,0L ; - AUDI TT, 2,0L ; - AUDI Q3, 2,0L ; -

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03616_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ils organisent leurs enseignements au sein d'équipes pédagogiques dans tous les cursus universitaires et en liaison avec les milieux professionnels.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03617_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ils organisent leurs enseignements au sein d'équipes pédagogiques dans tous les cursus universitaires et en liaison avec les milieux professionnels.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6a19303dcdc6046d4754faf0

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Selon facture du 13 novembre 2017, la SARL AGCM a acquis de la SARL Agence DV Autos un véhicule d'occasion de marque AUDI Q7 pour le prix de 59 990 euros TTC.

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CA

Sociale C salle 2

62c67bedca9bf2637903070e

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Selon ses conclusions reçues le 26 novembre 2021, M.

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

616282357a007b88ee1566e9

Appel

7 juin 2013

7 juin 2013

régulièrement saisie par un appel formé par monsieur [T]; Attendu que monsieur [T] a été mis à disposition par la société Adia auprès de la société Crown Emballage France en qualité d'aide régleur, selon

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CA

Chambre Sociale-Section 1

631986ff51eeae4f1309d137

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[R] [D] a été embauché par la SA Arcelor Mittal [Localité 3], selon contrat à durée indéterminée, à compter du 23 mai 2016, en qualité de responsable qualité sécurité environnement.

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6a226334cdc6046d4739402a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Elle a précisé que 1'arriéré locatif s'élevait environ à 45 000 euros en principal, frais et intérêts selon décompte du commissaire de justice.

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CA

2e chambre sociale

64379dd09477fe04f5cc64a4

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

lui fournissant la réponse " précise et argumentée " qu'il sollicitait, précisant que la formation a été annulée à raison de l'absence de rentabilité (" en dessous de 12 stagiaires fermes sur chaque session

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CA

Avis

CADA:20151071

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie des documents suivants établis à l'occasion de l'incarcération de son client au centre de détention de Villenauxe-la-Grande (Aube

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