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1 377 résultats pour « Bénédicte GUETTARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d22

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Robert X... et la société GUIGARD et Associés ont relevé appel respectivement les 3 et 9 janvier 2003.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

65a0f7a9383a880008fd08f9

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

HAVRE du 09 Mai 2023 APPELANT : Monsieur [L] [N] né le 18 juillet 1970 à [Localité 4] (76) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Camille ETANCELIN, avocat au barreau de ROUEN (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86daa

Appel

15 juillet 2004

15 juillet 2004

GUIGARD Déménagements et la S.A.R.L. ARKHAA prévoit la mise à disposition par la S.A.R.L. GUIGARD Déménagements de mètres linéaires d'entrepôts pour permettre à la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6440d820e704a005d1ed70e1

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

CREDIT LOGEMENT [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 302 493 275 Représentée par Me Charlotte GUITTARD de la SCP DAMOISEAU ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC02761_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Mme B... a obtenu le bénéfice de l’aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8930b

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Demandeur, absent, représenté par Maître Stéphane GUITARD, avocat au barreau de BORDEAUX, D'une part, ET : Monsieur l'Agent Judiciaire du Trésor, Direction affaires juridiques, bureau 2A

Source officielle
CA

4ème Chambre

6346596dc024d1adffef76c6

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me François LEMBO de la SELARL GUITARD

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT00295_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

ORDONNE : Article 1er :La requête de la société 2 RG Restauration rapide de Guérande est rejetée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

62db8f941d0e74effb5c0883

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Madame [E] [T] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Aude GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Pierre Xc/Corinne Y

6253ca7fbd3db21cbdd8b2de

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- CL ARRÊT DU : 03 AVRIL 2008 (Rédacteur : Philippe GUENARD, Conseiller) No de rôle : 07/02941 Pierre

Source officielle
CA

5e chambre civile

63be63ba13ef607c90ab6604

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

qualité d'héritier de sa mère Mme [X] [Y] [T] née le 17 septembre 1921 à [Localité 7] (ESPAGNE) décédée le 14 avril 2022 [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Philippe DELSOL de la SCP DELSOL, GUIZARD

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00393_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Article 4 : Les conclusions d'appel incident présentées par la commune de Plouégat-Guérand ainsi que celles tendant au bénéfice des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63d22ab99b3c8605deec213b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[D] [W] à verser à la Scp Hameau Guerard [S] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92101

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

né le 26 Février 1978 à BERKANE-MAROC ... 07200 AUBENAS Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES (bénéficie d'une

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60375ad6cc62f838777dad03

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

[F] de toutes demandes plus amples ou contraires - Condamne la SAS Guigard et Associés à payer à M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03241_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

B a obtenu le bénéfice de l'aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6789f70039ae1759ccf60630

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[K] dont la direction était confiée à un maître d''uvre professionnel le cabinet d'architecte SCP Guerrand et Richard.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162c834b820aa60963d8477

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

politique de rémunération concernant sa population « cadres ayant le grade d'associé » et des nouvelles dispositions sur les retraites prévues par la loi Fillon du 21 août 2003, la société Mazars et Guérard

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01455_20241113

Admin. Appel

13 novembre 2024

13 novembre 2024

F au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92047

Appel

19 février 2015

19 février 2015

de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NÎMES Statuant sur appel d'un jugement rendu par le Juge de l'Exécution COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

DUFRAINE, VILLENEUVE, Aurélie, Bénédicte, GUETTARD, GARRIDO

SIREN 484137310Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

Cession sous acte authentique en date du 14/10/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-dit Toulongeon 71190 La Chapelle-sous-Uchon, Adresse du nouveau propriétaire: 291 Rue du Bois Boulay 71710 Les Bizots

27/10/2022

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