Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
64a50cd9b8594705dbfccb79
4 juillet 2023
4 juillet 2023
HOLDING CKL [Adresse 20] [Localité 17] Représentés par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 Et après avoir appelé les
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c31
2 juin 2017
2 juin 2017
SARL EST WEST ARCHITECTES prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 404 455 316 ayant son siège au 83 RUE DE REUILLY-75012 PARIS Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de59676b73dd81b970e8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Me Lucie DU HAYS, avocat au barreau de PARIS, toque : R10 INTIMÉES Mme [X] [N] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE
Source officielleSociale B salle 3
65dd8ba6af7bf00008e5564c
26 janvier 2024
26 janvier 2024
ECO ENERGIE ISOLATION [Adresse 5] [Localité 2] représentée Me Julie BABELAERE, avocat au barreau de LILLE assisté de Me Olivier BAGLIO, avocat au barreau d'AVIGNON, DÉBATS : à l'audience publique
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
697c5a53cdc6046d4738ddc9
29 janvier 2026
29 janvier 2026
de LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Jean de BAZELAIRE de LESSEUX
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01659_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 août 2022, Mme A, représentée par Me Gildas Babela demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6363685537e31b7f744449da
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[S]) [Adresse 2] [Localité 11] Représenté par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 Monsieur [N] [S] [Adresse 1] [Localité
Source officielle4e chambre
633bccfc9be1eb3e2e926cfe
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7 N° Section : N° RG : 15/12427 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Chantal DE CARFORT Me Jean DE BAZELAIRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
67f753dceb05d6bf6564da06
9 avril 2025
9 avril 2025
de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS en qualité d'assureur de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93088
18 mars 2016
18 mars 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 SARL FINANCIERE ET FONCIERE DES VICTOIRES (FFV
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca5c800bb23e37dd4fcee1
12 novembre 2020
12 novembre 2020
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence BONA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMEE SAS CASA FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6708c03d445a086e2bcedee7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GARNIER [M], ès-qualités de liquidateur judiciaire [Adresse 4] [Localité 6] Représentées par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61627ea138d18b7ebf63d216
22 novembre 2013
22 novembre 2013
toque : B1055 Assistée par : Me Valérie SMADJA, avocat au barreau de PARIS, toque : G388 INTIMES Monsieur [U] [D] Domicilié [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par : Me Jean DE BAZELAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fc3
5 mars 2002
5 mars 2002
barreau d'AGEN) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date du 22 Janvier 2001 d'une part, ET : Mademoiselle Patricia X... née le 31 mai 1977 à AGEN (47) 5 impasse du général Bazelaire
Source officielle4e chambre
63c2571d0bfda47c900761f1
9 janvier 2023
9 janvier 2023
GROUPE MYTHOLOGO [Adresse 6] [Localité 27] Représentant : Me Sophie POULAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 et Me Jean DE BAZELAIRE DE LISSEUX de la AARPI COSTER BAZELAIRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98293328fa00087a2624
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ARCHITECTES FRANCAIS, société d'assurance mutuelle, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603673653ab518153351d51b
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Madame [K] [Q] en qualité d'administrateur provisoire du cabinet de Monsieur [E] [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée et assistée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162d676a2a5768a176c5592
18 janvier 2012
18 janvier 2012
MAISON, avocat au barreau de PARIS, toque : A. 600 INTIMÉS 1°) Monsieur [ND] [W] [Adresse 26] [Localité 32] représenté par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Jean BAZELAIRE
Source officielleSociale D salle 1
67592df24f06387a26ce7756
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GSE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Julie BABELAERE, avocat au barreau de LILLE assisté de Me Olivier BAGLIO, avocat au barreau d'AVIGNON DÉBATS : à l'audience publique du 27 Juin
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02094_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 juillet et 1er septembre 2025, la société Akla Architectes, représentée par Me de Bazelaire de Lesseux, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis
Source officiellePage 2 sur 4