CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

387 résultats pour « Barbotin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section C

69cf5c04cdc6046d47f37b36

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

décision attaquée en date du 18 Novembre 2025, enregistrée sous le n° 25/01057 Monsieur [T] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marie MAZARS-KUSEL de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle

Page 2 sur 20

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-11 référés

6270c5f72354d9057d9e923d

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

DEMANDEURS Monsieur [Y] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Fabien BARNOIN de l'AARPI BARNOIN-ROUX, avocat au barreau de TOULON Madame [N] [O], demeurant [Adresse 1] représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cec

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

syndic en exercice SARL Secic Syndic 34, Cours Napoléon 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe ARMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Barberine

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0e9ca4cdc6046d4765dea0

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[A] [I], représenté par Me Marie MAZARS-KUSEL de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocat au barreau de NIMES, Mme [G] [I], représentée par Me Marie MAZARS-KUSEL de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abf3

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Prise en sa qualité d'héritière de feue Barberine Antoinette X... Veuve D... ...

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676120c173dff6a7933736

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 janvier 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de Pontoise RG 20/00490 Copies exécutoires délivrées à : Me Dimitri DEBORD Me Alexandre BARBOTIN

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_21TL02410_20220325

Admin. Appel

25 mars 2022

25 mars 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 février 2022, la commune de Villeneuve-lès-Avignon, représentée par la SELARL d'avocats Favre de Thierrens, Barnouin, Vrignaud, Mazars, Drimaracci, demande à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc23

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

SOCIETE D'EXPLOITATION DU HOME FLEURI prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Lieu-dit Barbotan-les-Thermes

Source officielle
CA

2ème Chambre

64b77f28d1e51905db2b1d72

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

-faire bénéficier Maître Justine Barnouin, Avocat, des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère chambre

63ca42df9066fd7c90fc265c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

GAN ASSURANCES C/ [P] Grosse délivrée le 19/01/2023 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Christian BARNOUIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60344b9f501f6e3c06d6d03c

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND FRERES [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 602 002 461 01714 représentée par Me Stéphane LAUBEUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0083 substitué par Me Alexandre BARBOTIN

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68d62524f345149cf84d2b5f

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

l'article 462 alinéa 3 du code de procédure civile et que la décision sera prononcée par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie Barbot

Source officielle
CA

1ère chambre

63d37a87d1bc2605de4b4a13

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Adresse 2] C/ [E] [G] Grosse délivrée le 26/01/2023 à Me Gaële GUENOUN à Me Christian BARNOUIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02474_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

certaines prescriptions, à la déclaration préalable de travaux déposée par Mme E... en vue de la création d'un balcon et la transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre sur un terrain situé 38 rue de Barbein

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93da6

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

75015 PARIS Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - No du dossier 20170043 - Représentant : Me Alexandre BARBOTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd8992b

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

BENEDETTU Prise en la personne de son représentant légal en exercice Parc d'activité de Purettone 20290 BORGO représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Paul Patrice BARZOTTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu l' appel interjeté par Monsieur X... Y..., le 17 Juin 2002c/Monsieur Z

6253c8f4bd3db21cbdd86ce5

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

Demeurant 1 rue des Chênes - 30100 ALES Partie civile, non appelant, Non comparant, Représenté par la SCP BARNOUIN, Avocat au barreau de Nimes, MUTUELLE DE LA POLICE NATIONALE 13 rue Massillon - 30000

Source officielle
CA

2ème chambre section C

680b1a502364a383b774748e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

FDI PROMOTION pris en la personne de son representant legal en exercice [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65321b3d9e4ea48318f5af79

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

LA POSTE [Adresse 4] [Localité 2]/France N° SIRET : 356 000 000 représentée par Me Alexandre BARBOTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0083 COMPOSITION DE LA COUR : En application des

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

679331d431df9338379d27a9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

APPELANTE : [7] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur

Source officielle