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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01556_20250227
27 février 2025
27 février 2025
La SA Groupe Bigard fait appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 5.
Source officielleChambre Commerciale
5fca57c0954f501ff040d46c
19 novembre 2020
19 novembre 2020
La garantie de bilan a expiré le 22 novembre 2015, et le 8 juillet 2013, le prix définitif a été fixé à 458.250 euros.
Source officielleCour d'Appel
E REFERE 17 Décembre 2013 Madame Sylvie X...divorcée Yc/Monsieur Bertrand Y
6253ccb2bd3db21cbdd90faf
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Madame X...a répondu qu'elle n'avait pas ces véhicules ni le billard.
Source officielle1ère Chambre
650bde69beee0f8318b97116
29 août 2023
29 août 2023
Mme [M] a installé une estrade pour le billard, mais cette isolation n'est pas efficace à basse fréquence.
Source officielle1re chambre civile
69612704cdc6046d47c28a0b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L'expert ne peut être qu'approuvé lorsqu'il explique que si le local billard n'est équipé d'aucune enceinte acoustique, l'animation créée par la présence du billard et la communication de cette salle avec
Source officielleChambre 3-4
653a0646d0451e8318d0e939
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[L] [S] Représentant : Me Martine BITTARD de la SCP BITTARD - GARNERO - PIERAZZI, avocat au barreau de GRASSE S.C.I.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
633fc38de633183e2ee17c51
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[O] [J] Syndicat CGT BIGARD DE QUIMPERLE C/ SA GROUPE BIGARD Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielle1ère chambre civile
6036ddba9ceff77b7ccb37e5
6 juillet 2015
6 juillet 2015
[V] avec une queue de billard, que M. [V] est allé chercher un fusil à harpon et en a menacé M. et Mme [Q], que M. [Q] a fait tomber la flèche du harpon avec la queue de billard et a poursuivi M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
66fb911939036b39a0de81fd
8 janvier 2024
8 janvier 2024
23/01858 - N° Portalis DBVI-V-B7H-POXU Décision déférée - 28 Avril 2023 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CASTRES -F22/00074 [G] [J] C/ SA GROUPE BIGARD
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5e0cece1704f5747449
6 avril 2023
6 avril 2023
Pour ce qui concerne le billard M. [K] réclame également l'indemnisation des dégâts qui auraient été causés à son billard de marque Chevillotte par la S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre civile
64eedbfbbb2c32d969d351e8
29 août 2023
29 août 2023
Me François DORY substituant Me Pascal BIBARD de la SELARL CABINETS BIBARD AVOCATS, avocats au barreau d'AMIENS Madame [M] [S] veuve [K] née le 15 Mars 1982 à [Localité 6] de nationalité Française
Source officielle1ère chambre civile
6970aa41cdc6046d47186a40
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Montpellier sous le n° 333 086 429 représentée par son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 1] Représentant : Me Régine ARDITI, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : La société BIGARD
Source officiellePremier président
6901af40748a422ad953cb66
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[O] [K] C/ AGENT JUDICIAIREDE L'ETAT en LRAR le - une copie et un exécutoire à [O] [K] - une copie à l'AJE en LS le : une copie à chaque avocat la SELARL PIERRE HENRY BILLARD AVOCAT
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e0
15 mai 2012
15 mai 2012
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e1
15 mai 2012
15 mai 2012
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e241
21 juin 2011
21 juin 2011
Billaud, magistrat chargé du rapport, assisté de Monsieur Lom, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielle1re chambre civile
692abf7dafcd9ba2a738eee4
27 novembre 2025
27 novembre 2025
[C] né le 20 Juin 1988 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [S] [T] épouse [C] née le 01 Juillet 1986 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f86b
5 juin 2012
5 juin 2012
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00903_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête de l'EURL Bilad est rejetée.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02269_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Par un avis publié le 13 mars 2019 au bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP), le syndicat mixte de l'aéroport de Poitiers-Biard (SMAPB), chargé de la gestion de l'aéroport de Poitiers-Biard
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