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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
63d37b59d1bc2605de4b4db1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[X] a été engagé à compter du 19 septembre 2000 en qualité d'apprenti menuisier, par la société Menuiserie Générale Brachet Frères, selon contrat de travail à durée indéterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa90
6 septembre 2012
6 septembre 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/01247 ORDONNANCE N 445/12 Société SCETEC ZIS 15 rue Louis Bréguet 72100 LE MANS Représentant : Me Jean-luc JACQUET (avocat au
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01724_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SELARL Pharmacie Bunczuck-Brault ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64d721203f645ad96951bae8
10 août 2023
10 août 2023
président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Patricia IBARA, greffière, Statuant sur l'appel formé par courriel de Me Elodie BRAULT
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762d
6 avril 2023
6 avril 2023
BOURGOIN JALLIEU en date du 28 novembre 2022 suivant déclaration d'appel du 20 Décembre 2022 Vu la procédure entre : Monsieur [S] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Marine BROGUET
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762f
6 avril 2023
6 avril 2023
de BOURGOIN JALLIEU en date du 28 novembre 2022 suivant déclaration d'appel du 22 Décembre 2022 Vu la procédure entre : Monsieur [Y] [L] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Marine BROGUET
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
662209729ce14200083898c9
18 avril 2024
18 avril 2024
affaires de sécurité sociale de Grenoble En date du 12 janvier 2024 Suivant déclaration d'appel du 16 février 2024 APPELANTE : Madame [S] [H] [Adresse 4] [Localité 3] assistée de Me Marine BROGUET
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a4a
2 juin 2003
2 juin 2003
qui lui sont confiés, de certains aspects de la surveillance de l'ensemble des élèves de l'école, lors des mouvements des dits élèves dans les couloirs, escaliers et autres lieux communs ; que Nikola BRAULT
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00162_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Chloé Daheron, représentant la société centrale éolienne la Briqueterie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f27d61a5c2f4aa36644
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ce diagnostic rendait nécessaire que les parties contractent à nouveau pour la réparation de la brouette thermique.
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64ccece1704f5747629
6 avril 2023
6 avril 2023
de BOURGOIN JALLIEU en date du 21 novembre 2022 suivant déclaration d'appel du 20 Décembre 2022 Vu la procédure entre : Monsieur [V] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Marine BROGUET
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762b
6 avril 2023
6 avril 2023
de BOURGOIN JALLIEU en date du 28 novembre 2022 suivant déclaration d'appel du 20 Décembre 2022 Vu la procédure entre : Monsieur [X] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Marine BROGUET
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT01712_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Lainé, juge des référés ; - les observations de Me Giroud, représentant la SARL Lavage service Brault, et de Me Chatel, représentant la commune de Mayenne.
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc638f7cbd382f4d31c5
3 avril 2025
3 avril 2025
d'Administrateur Judiciaire de FRANCE LOISIRS, [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me Charles-Edouard BRAULT
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b4
22 mai 2008
22 mai 2008
BRIQUETERIE & CARRIERES BAR prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 87 boulevard des Alliés BP 25 59148 FLINES LES RACHES Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61627e9f38d18b7ebf63d203
24 octobre 2013
24 octobre 2013
SAS DEARBORN MOTORS ayant son siège [Adresse 4] [Localité 7] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Catherine BELFAYOL BROQUET
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd9b
28 mai 2008
28 mai 2008
D... le jour de sa visite "pour un montant respectif de 36.480 F pour le règlement de 14 camions de 32 palettes de briquettes de charbon de bois payables à 35 jours à partir de la date d'expédition".
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c29b
2 juillet 2008
2 juillet 2008
assistant : Me Frédéric BURET - No du dossier 00013002 Intimées : Syndicat CGT DES SALARIES DE LA SERVAIR 1 pris en la personne de son secrétaire, rep/assistant : la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_19DA02567_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la société Centrale éolienne La Briqueterie au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61630e4ada3e3d306603671d
2 février 2012
2 février 2012
LEBAL ayant son siège [Adresse 7] [Localité 10] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP SCP TAZE - BERNARD - BELFAYOL - BROQUET
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