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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85719
22 mai 2001
22 mai 2001
Annulation jugement Renvoi des fins de la poursuite DOSSIER 01/00105- BB/PB prononcé publiquement le Mardi vingt deux mai deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9435f
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Représenté par Me Z... marc RADISSON de la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE SCI LA RONCE La SCI LA RONCE, Société Civile Immobilière au capital de 1.500 €, immatriculée
Source officielleCour d'Appel
6253c837bd3db21cbdd84a45
27 janvier 1998
27 janvier 1998
haies ; Attendu que les propriétés des parties ont été acquises dans un lotissement en 1973 qui était régi par le Cahier des Charges de la Société Civile Immobilière de Construction "Le Jardin de la Brosse
Source officielleChambre 1-11 IDP
68ef2dc58a85971c3ac20104
13 octobre 2025
13 octobre 2025
24/00038 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJJA [K] [M] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 13 octobre 2025 à Me BROSSON
Source officielleChambre commerciale
64faba440f624005e653f825
6 septembre 2023
6 septembre 2023
horizontale et les brosses verticales sont composées de filaments de type nylon de couleur bleue (la société Run Wash précise à l'huissier que les brosses ne sont pas conforme car elles auraient dues
Source officielleChambre 1-4
63c104e8bf9fd47c90a134be
11 janvier 2023
11 janvier 2023
2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/07418 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCLSU SAS VALTERRA C/ SCI DE GRASSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien BROSSON
Source officielleChambre Commerciale
63c1089fbf9fd47c90a139c8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Prétentions et moyens de la Selarl MJ Alpes, ès-qualités de liquidateur de la société Technical, de la société Les Carrières de France et de la Sci Les Brosses': 19.
Source officielleRETENTIONS
64bf67888fb8a9d9693e178c
22 juillet 2023
22 juillet 2023
procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté(e) de Aude BROSSIER
Source officielleChambre 1-8
67ee196e6cff766e94e38a2a
2 avril 2025
2 avril 2025
TAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien BROSSON Me Talissa ABEGG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de
Source officielleChambre Sociale
64e84490e90364d9695a7b80
24 août 2023
24 août 2023
BENETEAU [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me François CARRE de la SCP BCJ BROSSIER - CARRE - JOLY, avocat au barreau de POITIERS Et ayant pour avocat plaidant
Source officielleChambre 1-11 IDP
67f4b11ada16d54af38e62b4
7 avril 2025
7 avril 2025
RG 24/00013 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMUPU [V] [I] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 7 avril 2025 à Me BROSSON
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02692_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
La SAS Biogaz en Haut Berry a conçu un projet d'unité de méthanisation devant être implanté au lieu-dit " le champ des Brosses ", sur le territoire de la commune du Brécy (18220).
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02722_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
est de nature à entraîner, eu égard à la sensibilité particulière du secteur d'implantation du projet, situé à proximité du site inscrit et classé de la butte, du hameau et des vestiges du château de Brosse
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00376_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 février 2023, la commune de Mignaloux-Beauvoir, représentée par la SCP BCJ Brossier-Carré-Joly, demande à la cour : 1°) d'annuler ce
Source officielleChambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17d2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ALLIANZ IARD Caisse CPAM DU VAR AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA CPAM DES AM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Julien BROSSON - Me Pierre-alain RAVOT Décision
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7b
12 décembre 2013
12 décembre 2013
. *************************************** PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Au mois de décembre 2011, les services de la DPASS SUD effectuaient un signalement concernant la mineure Ambre KASIRAN-BRESSO
Source officielle8ème chambre
66177da6e5d80f0008c2e780
10 avril 2024
10 avril 2024
des brosses de la coulisse réglera le problème d'ondulation du tablier en position fermeture.
Source officielleChambre Sociale
6780b928b10ab0632f704974
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Après un rachat en 2015, la SAS Verreries Brosse est devenue la SAS Zignago Vetro Brosse( la société ou l'employeur). Le 24 juin 2019, M.
Source officielle2ème chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbdf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
- du 1er janvier 2021 au 1er janvier 2029 : plan d'aide de 54 minutes par jour, correspondant à : - 3 minutes d'aide pour la toilette du dos, - 1 minute pour mettre le dentifrice sur la brosse
Source officielleRETENTIONS
64bf67868fb8a9d9693e1782
22 juillet 2023
22 juillet 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Aude BROSSIER
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