(les époux X...), ont saisi la cour aux fins de voir rectifier l'erreur matérielle contenue dans l'arrêt rendu le 13 mai 2013, celui-ci ayant ordonné la distraction au profit de Me BRUNARD alors qu'ils

Madame [W] [F] [B] [J] née le 09 Août 1936 à Molenbeek-Saint-Jean rue des Ateliers, 20 boîte 202 1332 RIXENSAT (Genval) BELGIQUE représentée et assistée par Me Carine DESROLLES de la SCP BRULARD

Monsieur [R] [S] la somme de 1.500,00 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, - Condamné la Société MACIF aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP Brulard

[N] [J], intimé, qui demande à la cour de : - débouter la SAS BRISARD DAMPIERRE de son appel, - confirmer le jugement en toutes ses dispositions, y ajoutant, - condamner la SAS BRISARD DAMPIERRE à

La société CRN Brocard a refusé de payer les factures.

représentée par Me Nelly LEROUX-BOSTYN, avocat au barreau de l'Eure INTIMES : Monsieur [N] [F] né le 10 juillet 1951 [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me Armelle LAFONT de la Scp BRULARD

Par l'entremise de la société Europea Conseil agissant en qualité de courtier en assurance, la société Marie Brizard and Roger International devenue Marie Brizard Wine et Spirits France a souscrit en 2001

LE TRENTE AVRIL DEUX MIL DEUX LA CHAMBRE COMMERCIALE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 1999/02007 - section 9 (B.B/E.M.) opposant : LA SA BRICARD dont le

Sur l'appel incident de la société Brisard Caraïbes : 15.

Par lettre du 6 avril 2021, la société Brodard et Taupin a notifié à M.

de cause réelle et sérieuse, ' Condamné la SA BRAGARD à verser à M.

La cour a demandé aux parties, dans le cadre d'une note en délibéré, de produire un extrait KBIS actualisé concernant la SCP [F]-[I]-[U]-Brissard.

BROUARD & DAUDE-BROUARD agissant en qualité de mandataire judiciaire de la liquidation judiciaire de la Société DELTA IMAGE SA demeurant ... représentée par la SCP VARIN - PETIT, avoués à la Cour ayant

Selon ses conclusions du 12 mai 2014, la SCM BROUARD ET ASSOCIES sollicite la confirmation du jugement.

Dampierre aux dépens Par déclaration du 27 janvier 2022, la société Brisard Dampierre a interjeté appel de cette décision.

La société Marie Brizard ainsi que le Groupe Marie Brizard auquel elle appartient exerce son activité essentiellement sur le marché français dans un contexte concurrentiel extrêmement tendu, où les concentrations

BROUARD-[S] prise en la personne de Me [B] [S], es qualité de liquidateur judiciaire de la société KARS, SAS au capital de 1.800 ¿, inscrite au RCS de Paris sous le n° 812 942 761, ayant son siège [Adresse

devant ce tribunal ; 3°) de mettre une somme de 3 000 euros à la charge de la société Jean-Marc Brocard au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

La société Natixis Lease a consenti, le 7 février 2006, un contrat de crédit-bail à la société Brodard Graphique portant sur du matériel de façonnage d'une valeur de 4 186 000 euros, moyennant un loyer

La société BRISARD a trompé le premier juge en lui taisant le précédent rejet de sa demande, et obtenu l'ordonnance de référé par fraude.