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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6688de39676b73dd81b96ef4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Greffier, lors des débats : Mme Céline RICHARD ARRET : - défaut.
Source officielleREFERES 1ER PP
69739d43cdc6046d47701aa0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ORDONNANCE N° Copies délivrées à : Me Isabelle SANTONI Me Jérôme LE ROY Me Céline ANDRE Me Iris
Source officielleChambre 3-3
68e899f160ca52a2831c0206
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de 252 000 euros (2), un appartement T5 en Roumanie d'une valeur nette de 38 000 euros (3), et à titre personnel une maison en résidence principale (13830) d'une valeur nette de 1 600 000 euros (
Source officielleChambre 4-3
64a8fee203029105dbedbed7
7 juillet 2023
7 juillet 2023
07 JUILLET 2023 N° 2023/ 130 RG 19/11584 N° Portalis DBVB-V-B7D-BETY3 [N] [B] C/ SARL HOMEAWAY FRANCE Copie exécutoire délivrée le 07 Juillet 2023 à : -Me Céline
Source officielleJurid. Premier Président
651d02f1fe8d588318c1adff
2 octobre 2023
2 octobre 2023
2023 pour statuer à l'occasion des procédures ouvertes en application des articles L.3211-12 et suivants du code de la santé publique, statuant contradictoirement et en dernier ressort, Assistée de Céline
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389633
18 avril 2024
18 avril 2024
18 AVRIL 2024 N° 2024/282 Rôle N° RG 23/06156 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLHFV [J] [D] VEUVE [Y] C/ [B] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline
Source officielle1re chambre sociale
6319870551eeae4f1309d158
7 septembre 2022
7 septembre 2022
: Jugement du 29 JANVIER 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE MONTPELLIER - N° RG F16/01147 APPELANTE : Madame [I] [G] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Céline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69cf607ccdc6046d47f3d500
2 avril 2026
2 avril 2026
Soutenant l'existence d'un kilométragre réel nettement supérieur, M. [S] et Mme [J] ont, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 5 juillet 2021, informé M.
Source officielle3ème chambre A
688311334d9076bf079c234b
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Elle relève que la société Demeter inverse dans son calcul la position de la dette nette et celle de la dette nette de référence, en soustrayant la dette nette de la dette nette de référence au lieu de
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d9
30 juin 2008
30 juin 2008
représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Céline G...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92748
23 septembre 2015
23 septembre 2015
Madame Irène CARBONNIER, Président de chambre Madame Véronique SLOVE, Conseillère Madame Isabelle DELAQUYS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU lors des débats et Céline
Source officielleCh. civile et commerciale
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
SCP MESNILDREY LEPRETRE, avocat au barreau DE L'EURE, plaidant INTIME : Monsieur [Y] [F] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 6] (76) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Céline
Source officielleChambre 1-2
63ca42049066fd7c90fc22ef
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ADREXO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline MOURIC Me Jean-Michel RENUCCI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e644
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Deux enfants, actuellement majeurs sont issus de cette union : - Damien le 17 avril 1979, - Celine le 27 septembre 1982.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6690c7530d808eb34e4555fa
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La veille, votre responsable avait également constaté que les plinthes et le dessous des extincteurs n'étaient pas nettoyés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9057a
16 avril 2013
16 avril 2013
débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Béatrice X... ... 44100 NANTES Appelante, comparante en personne, assistée de Me Céline
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91e00
16 décembre 2014
16 décembre 2014
C/ Mme Céline Y...épouse X...
Source officielleChambre 1-8
626a2ee171469e057d789995
27 avril 2022
27 avril 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Janvier 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Céline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64acf3a703c09105db6c0463
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Localité 6] demeurant ensemble [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Cathy Beauchart, avocat au barreau de Cambrai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 04 mai 2023 tenue par Céline
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162f6fcb807dfe813d297a9
2 mai 2012
2 mai 2012
Adresse 3] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Sonia HADJALI, avocat au barreau de PARIS, toque : E54 INTIMÉE SA CNP ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Céline
Source officiellePage 2 sur 22